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Conseil Muncipal du 18 décembre 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 18 décembre 2015

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2015 - (Télécharger)

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 18 septembre 2015
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 13 novembre 2015

Finances et budget
Délibération 2015-125 : Budget primitif 2016 – ouverture de crédits par anticipation – (Télécharger)
Délibération 2015-126 : Régie d’avance – exercice 2016 – (Télécharger)

Administration Générale
Délibération 2015-127 : Commission de délégation de service public – création et fixation des conditions de dépôt des listes – (Télécharger)
Délibération 2015-128 : Adoption du schéma départemental de coopération intercommunale - (Télécharger)
Délibération 2015-129 : Rapport de présentation du schéma de mutualisation des services – (Télécharger)
Délibération 2015-130 : Contentieux DESTOUESSE – protocole d’accord transactionnel – (Télécharger)

Les tarifs
Délibération 2015-131 : Tarifs communaux 2016 – (Télécharger)
Délibération 2015-132 : Taxe de séjour à compter de 2016 – (Télécharger)
Délibération 2015-133 : Récupération des dépenses de gaz 2015 dans les logements de fonction des écoles primaires – (Télécharger)

Ports et littoral
Délibération 2015-134 : Tarifs ports et littoral – exercice 2016 – (Télécharger)
Délibération 2015-135 : Gestion des contrats plaisance à compter du 1er janvier 2016 – (Télécharger)

Tourisme
Délibération 2015-136 : Tarifs d’occupation des salles d’exposition de la maison Louis David à compter du 1er janvier 2016 – (Télécharger)
Délibération 2015-137 : Tarifs de la régie à autonomie financière à vocation touristique à compter du 1er janvier 2016 – (Télécharger)
Délibération 2015-138 : Fixation du tarif pour figurer dans le « guide des hébergements 2017 » de l’office du tourisme (R.A.F.T.) – (Télécharger)

Service des Affaires Scolaires, Enfance, Jeunesse
Délibération 2015-139 : dotation de fonctionnement par élève pour les 5 écoles de la commune – année 2016 – (Télécharger)
Délibération 2015-140 : Acompte subvention de l’établissement multi-accueil les P’tits Mousses – année 2016 – (Télécharger)
Délibération 2015-141 : Mise en place d’un conseil citoyen de jeunes – (Télécharger)

Ressources Humaines
Délibération 2015-142 : - Modification du régime des astreintes pour l’ensemble des agents territoriaux à l’exception de la filière technique - (Télécharger)

Service Techniques
Délibération 2015-143 : Servitude de passage de réseaux électriques et mises en place de postes de transformation sur la zone artisanale 6ème tranche (CAASI 6) – (Télécharger)

Collège André Lahaye
Délibération 2015-144 : Désignation des membres du conseil municipal au conseil d’administration du collège André Lahaye – (Télécharger)

Informations diverses
Délibération 2015-145: Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés – (Télécharger)