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Conseil municipal du 08 novembre 2010

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 08 novembre 2010

FINANCES ET BUDGET ::
1. Casino le Miami – utilisation du « prélèvement à employer » - exercice 2009-2010 (télécharger)
2. Budget de la commune – année 2010 – décision modificative n° 1 (télécharger)
3. Budget de la commune - subventions aux associations année 2010 (télécharger)
4. Renouvellement d’une ligne de trésorerie (télécharger)

VOIRIE – RÉSEAUX DIVERS (VRD) ET TRAVAUX
5. Réalisation d’ouvrages contre les submersions marines au niveau de la promenade littorale (entre le boulevard du Colonel Wurtz et la promenade de la piscine) - avenant au marché avec la société PEPERIOT (télécharger)

TOURISME ET ANIMATION
6. Fixation du tarif pour figurer dans le guide des hébergements 2011 (télécharger)

 APPLICATION DES STATUTS DES AGENTS COMMUNAUX :
7. Gratification de fin d’année des agents communaux – année 2010 (télécharger)
8. Tableau des effectifs à compter du 1er décembre 2010 (télécharger)

SIBA
9. Rapport annuel retraçant les activités syndicales de l’exercice 2009 (télécharger)

COBAN ATLANTIQUE
10. Modification des statuts de la Coban - information (télécharger)
11. Rapport des activités 2009 (télécharger)

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉLECTRIFICATION :
12. Syndicat intercommunal d’électrification d’Arès - rapport annuel d’activités – exercice 2009 (télécharger)
13. Syndicat intercommunal d’électrification d’Arès - attribution de l’enveloppe 2011 (télécharger)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
14. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés. (télécharger)