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Conseil Municipal du 13 février 2012

Conseil Municipal du 13 février 2012


Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 13 février 2012 (télécharger)


0. Avis sur le projet de loi relatif à la majoration des droits à construire (télécharger)

FINANCES :
1. Commune : approbation des comptes de Gestion pour 2011 (Budget Principal et Budgets annexes) (télécharger)
2. Commune : vote du Budget Primitif 2012 (télécharger)
3. Commune : réalisation des emprunts dans le cadre du Budget 2012 (télécharger)
4. Budget annexe de l’Eau : approbation du Compte Administratif 2011 (télécharger)
5. Budget annexe de l’Eau : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2011 (télécharger)
6. Budget annexe de l’Eau : reversement de l’excédent 2011 au Budget Principal (télécharger)
7. Budget annexe de l’Eau : approbation du budget primitif 2012 (télécharger)
8. Budget annexe de la Forêt : approbation du compte administratif 2011 (télécharger)
9. Budget annexe de la Forêt : affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l’année 2011 (télécharger)
10. Budget annexe de la Forêt : approbation du budget Primitif 2012 (télécharger)
11. Budget annexe de la R.A.F.T. : approbation du compte administratif 2011 (télécharger)
12. Budget annexe de la R.A.F.T. : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2011 (télécharger)
13. Budget annexe de la R.A.F.T. : approbation du budget primitif 2012 (télécharger)
14. Budget annexe de la R.A.F.T. : autorisation de destruction tickets non utilisés (télécharger)
15. Budget annexe Lotissements : approbation du compte administratif 2011 (télécharger)
16. Budget annexe Lotissements : affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l’année 2011 (télécharger)
17. Budget annexe Lotissements : approbation du Budget Primitif 2012 (télécharger)
18. Budget annexe du CAASI : approbation du Compte Administratif 2011 (télécharger)
19. Budget annexe du CAASI : affectation du Résultat de la section de fonctionnement pour l’année 2011  (télécharger)
20. Budget annexe du CAASI : reversement de l’excédent 2011 au budget principal (télécharger)
21. Budget annexe du CAASI : approbation du Budget Primitif 2012 (télécharger)
22. Budget annexe du Littoral : approbation du compte administratif 2011 (télécharger)
23. Budget annexe du Littoral : affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l’année 2011 (télécharger)
24. Budget annexe du Littoral : approbation du budget primitif 2012 (télécharger)

VOIRIE – RÉSEAUX DIVERS (VRD) ET TRAVAUX :
25. – Rénovation du boulevard du Maréchal Juin 2ème tranche – avenant n° 1 au marché de travaux avec l’entreprise S.A.S. Van Cuyck (télécharger)

ASEJ :
26. – Tarifs de l’établissement multi accueil « le Nid d’Anges » à compter du 1er janvier 2012 (télécharger)

VIE SCOLAIRE :
27. – Désaffectation du logement de fonction de l’école élémentaire du Bétey (télécharger)

SÉCURITÉ ET POLICE :
28. – Diagnostic des établissements recevant du public – lancement d’une consultation pour désigner un cabinet chargé de l’établissement du diagnostic (télécharger)

ACTIVITÉS DU LITTORAL :
29. – Avis du conseil municipal sur la création du Parc Naturel Marin (télécharger)
30. Mission de maîtrise d’œuvre relative à l’allongement de la jetée communale et des aménagements connexes – avenant n° 1 (télécharger)
31. Mission de maîtrise d’œuvre relative à l’aménagement et à l’extension du port de plaisance du Bétey – avenant n° 2 (télécharger)

APPLICATION DU STATUT DES AGENTS COMMUNAUX :
32. Tableau des effectifs à compter du 1er mars 2012 (télécharger)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
33. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés (télécharger)

ACTIVITES DU LITTORAL :
34. Gestion des mouillages – fixation des tarifs à compter du 01/03/2012 (télécharger)