[Aller au menu]

Vous êtes ici :

Conseil Municipal du 13 novembre 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 13 novembre 2015

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 13 novembre 2015 - (Télécharger)

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 18 septembre 2015. Le procès-verbal n’est pas approuvé car des modifications sont demandées. Il sera représenté pour approbation lors du prochain conseil municipal.

Finances et Budget :
Délibération 2015-103 : Budget annexe du CAASI – écritures entre le budget principal de la Ville et le budget annexe du CAASI – année 2015 - (Télécharger)
Délibération 2015-104 : Budget supplémentaire de la commune – année 2015 - (Télécharger)

Ressources Humaines :
Délibération 2015-105 : Régime des astreintes applicables aux agents communaux – (Télécharger)
Délibération 2015-106 : Création de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élection et des indemnités horaires pour travaux supplémentaires – (Télécharger)
Délibération 2015-107: Régime indemnitaire des professeurs et assistants d’enseignement artistique – indemnité de suivi et d’orientation des élèves (I.S.O.E.) – (Télécharger)
Délibération 2015-108 : Autorisation de recours au contrat unique d’insertion (contrat d’accompagnement dans l’emploi) contrat de droit privé – (Télécharger)
Délibération 2015-109 : Gratification de fin d’année des agents communaux – année 2015 – (Télécharger)
Délibération 2015-110 : Indemnité d’administration et de technicité (I.A.T.) - (Télécharger)
Délibération 2015-111 : Recensement de la population : coordonnateur et agents recenseur - (Télécharger)
Délibération 2015-112 : Entretien professionnel CDD - (Télécharger)
Délibération 2015-113 : Modification du tableau des effectifs au 1er décembre 2015 - (Télécharger)

Administration Générale :
Délibération 2015-114 : Gestion de la forêt communale - Établissement du Plan de gestion 2015-2030 – (Télécharger)
Délibération 2015-115 : Gestion de la forêt communale - Vente de gros pins en coupes rases - (Télécharger)
Délibération 2015-116 : DSP du Camping municipal "Les Arbousiers" : Avenant n°1 – (Télécharger)
Délibération 2015-117 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable - année 2014 – (Téléchargement 1 - 7,8 Mo, délai de chargement important) - (Téléchargement 2 - 7,2 Mo, délai de chargement important)
Délibération 2015-118 : Service public de l'eau potable : demande de cofinancement – (Télécharger)
Délibération 2015-119 : Acte de rétrocession d’une concession inutilisée au cimetière Les Bruyères au profit de Madame GOSSELIN – (Télécharger)
Délibération 2015-120 : Acte de rétrocession d’une concession inutilisée au cimetière Les Bruyères, au profit de Madame HILARY – (Télécharger)

Administration Générale – les tarifs :
Délibération 2015-121 : Tarifs affaires scolaires enfance jeunesse – du 31 août 2015 au 31 août 2016 – (Télécharger)

Urbanisme :
Délibération 2015-122 : Incorporation dans le domaine public communal de la voirie et des espaces libres du lotissement « Dona », impasse des Pics Verts- (Télécharger)

Informations diverses :
Délibération 2015-123: Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés - décisions – (Télécharger)
Délibération 2015-124: Syndicat Intercommunal d’Électrification d’Arès (S.I.E.) – compte rendu d’activité pour l’exercice 2014 – (Télécharger)