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Conseil municipal du 14 avril 2008

Compte rendu du conseil municipal du lundi 14 avril 2008 à 18 heures

Les personnes intéressées pour consulter les pièces annexes à certaines délibérations peuvent se présenter à l'accueil de la mairie.

Télécharger l'extrait de la feuille de présence (65 Ko)
Télécharger le compte rendu (47 Ko)
Télécharger l'ordre du jour de ce conseil municipal (34 Ko)

1. Détermination du nombre des adjoints au maire - Télécharger (23 Ko)
2. Désignation d'un conseiller municipal chargé des questions de défense - Télécharger (21 Ko)
3. Désignation des représentants au sein du conseil portuaire du port ostréicole - Télécharger (28 Ko)

FINANCES :
4. Vote des taux d'imposition 2008 des quatre taxes (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti, taxe sur le foncier non bâti et la taxe professionnelle) - Télécharger (29 Ko)
5. Sollicitation de l'État au titre de la dotation globale d'équipement 2008 (DGE) - Télécharger (22 Ko)

GESTION :
6. Rétrocession de concessions funéraires inutilisées au profit de Monsieur Acquiviva - Télécharger (28 Ko)
7. Rétrocession de concessions funéraires inutilisées au profit de Monsieur Bessières - Télécharger (36 Ko)

VOIES, RÉSEAUX DIVERS ET TRAVAUX :
8. C.A.A.S.I. 5ème tranche extension (appel d'offres ouvert) - avenants (3) aux marchés de travaux - Télécharger (27 Ko)
9. Acquisition d'une benne à ordures ménagères d'occasion équipée d'un système « aspire feuilles » (procédure adaptée) - résultat de la consultation - Télécharger (17 Ko)

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE :
11. Dérogation à la règle du repos dominical des salariés du commerce et des services - Télécharger (23 Ko)

APPLICATION DES STATUTS DES AGENTS COMMUNAUX :
12. Tableau modificatif des effectifs des agents communaux à compter du 1er avril 2008 - Télécharger (62 Ko)
13. Renouvellement d'un emploi de collaborateur de cabinet - Télécharger (21 Ko)
14. Renouvellement de détachement du directeur général des services - Télécharger (20 Ko)
15. Régime indemnitaire des gardiens de la salle du Broustic - Télécharger (23 Ko)
16. Renouvellement de la convention avec le service médical du centre de gestion de la Gironde - Télécharger (32 Ko)

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