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Conseil municipal du 14 avril 2009

Compte rendu du conseil municipal du mardi 14 avril à 18 heures

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2009 (40 Ko)

FINANCES ET BUDGET :
1. Budget primitif de la ville – Année 2009 - Télécharger (27 Ko)
2. Vote du taux des quatre taxes – Année 2009 - Télécharger (35 Ko)
3. Réalisation des emprunts dans le cadre du budget 2009 - Télécharger (32 Ko)
4. Admissions en non valeur – Année 2009 - Télécharger (31 Ko)
5. Subvention d’équipement au budget 2009 du port ostréicole - Télécharger (32 Ko)
6. Approbation du compte de gestion du receveur de la commune - Télécharger (37 Ko)
7. Budget annexe du port ostréicole – Approbation du compte administratif 2008 - Télécharger (38 Ko)
8. Budget annexe du port ostréicole – Affectation du résultat - Télécharger (38 Ko)
9. Budget annexe du port ostréicole – Année 2009 - Télécharger(33 Ko)
10. Admissions en non valeur 2009 pour le port ostréicole - Télécharger (31 Ko)
11. Budget annexe du port de plaisance – Approbation du compte administratif 2008 - Télécharger (37 Ko)
12. Budget annexe du port de plaisance – Affectation du résultat - Télécharger (40 Ko)
13. Budget annexe du port de plaisance – Vote du budget primitif 2009 - Télécharger (33 Ko)
14. Budget annexe de l’eau – Approbation du compte administratif 2008 - Télécharger (40 Ko)
15. Budget annexe de l’eau – Affectation du résultat - Télécharger (41 Ko)
16. Budget annexe de l’eau – Reversement de l’excédent 2008 au budget principal - Télécharger (34 Ko)
17. Budget annexe de l’eau – Année 2009 - Télécharger (32 Ko)
18. Budget annexe de la forêt – Approbation du compte administratif 2008 - Télécharger (40 Ko)
19. Budget annexe de la forêt – Affectation du résultat 2008 - Télécharger (39 Ko)
20. Budget annexe de la forêt – Année 2009 - Télécharger (32 Ko)
21. Budget annexe de la RAFT – Approbation du compte administratif 2008 - Télécharger (38 Ko)
22. Budget annexe de la RAFT – Affectation du résultat 2008 - Télécharger (43 Ko)
23. Budget annexe de la RAFT – Année 2009 - Télécharger (34 Ko)
24. Budget annexe « lotissements » – Approbation du compte administratif 2008 - Télécharger (442 Ko)
25. Budget annexe « lotissements » – Affectation du résultat 2008 - Télécharger (1204 Ko)
26. Budget annexe « lotissements » – Reversement de l’excédent 2008 au budget principal - Télécharger (34 Ko)
27. Budget annexe « lotissements » – Année 2009 - Télécharger (49 Ko)
28. Budget annexe du CAASI – Approbation du compte administratif 2008 - Télécharger (412 Ko)
29. Budget annexe du CAASI – Affectation du résultat 2008 - Télécharger (1097 Ko)
30. Budget annexe du CAASI – Reversement de l’excédent 2008 - Télécharger (35 Ko)
31. Budget annexe du CAASI présentation et vote du Budget Primitif 2009 - Télécharger (33 Ko)
32. Casino le Miami – demande d’abattement supplémentaire pour manifestations artistiques de qualité, saison 2007/2008 - Télécharger (32 Ko)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
33. Règlement intérieur du conseil municipal, annexe n° 1 - Télécharger (35 Ko)

URBANISME :
34. Engagement de la procédure de modification simplifiée du POS en vue de l’extension n° 6 du CAASI - Télécharger(37 Ko)
35. Engagement de la procédure de modification simplifiée du POS en vue de la création d’un pôle touristico-économique autour du casino le Miami - Télécharger (39 Ko)

CADRE DE VIE :
36. Gestion du site de Saint Brice – les Quinconces – le Coulin, garde gestionnaire - Télécharger (31 Ko)

VOIRIE, RÉSEAUX DIVERS ET TRAVAUX :
37. Réhabilitation de l’église Saint Éloi, avenant n°4 au lot n°1 et avenant n°2 au lot n°2 - Télécharger (32 Ko)
38. Travaux de voirie, demande de subvention auprès du conseil général de la Gironde - Télécharger (32 Ko)

AFFAIRES SPORTIVES :
39. Piscine municipale : remboursement des leçons de natation - Télécharger (30 Ko)

ENFANCE, JEUNESSE ET PROJET ÉDUCATIF LOCAL :
40. Convention de partenariat entre la commune et le conseil général pour CAP 33 saison 2009 - Télécharger (28 Ko)

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE :
41. Extension du centre artisanal, vente de lots viabilisés au prix de 55 € H.T. le m² - Télécharger (29 Ko)
42. Extension du centre artisanal, vente de lots viabilisés au prix de 45 € H.T. le m² - Télécharger (31 Ko)

TOURISME ET ANIMATION :
43. Accueil des peintres et artistes saisonniers sur la place David Gambetta – saison 2009 - Télécharger (31 Ko)

APPLICATION DES STATUTS DES AGENTS COMMUNAUX :
44. Tableau modificatif des Effectifs des Agents Communaux : à compter du 1er avril 2009 - Télécharger (45 Ko)
45. Prise en charge des frais de déplacements professionnels des agents sur le territoire communal - Télécharger (30 Ko)

COBAN :
46. validation des modifications des statuts de la Coban Atlantique - Télécharger (65 Ko)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
47. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés - Télécharger (65 Ko)

Affiché aux portes de la mairie le 23 avril 2009

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