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Conseil Municipal du 15 février 2013

Compte-rendu du conseil municipal du 15 février 2013

Téléchargez l'ordre du jour du Conseil Municipal du 15 février 2013 (Télécharger)

FINANCES :
1. Approbation du compte de gestion du receveur de la commune (budget principal et budgets annexes) pour l’année 2012 - (Télécharger)
2. Budget de la ville : vote du Budget Primitif 2013 - (Télécharger)
3. Budget de la ville : réalisation des emprunts dans le cadre du budget 2013 - (Télécharger)
4. Budget annexe de l’eau : approbation du Compte Administratif 2012 - (Télécharger)
5. Budget annexe de l’eau : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2012 – (Télécharger)
6. Budget annexe de l’eau : reversement de l’excédent 2012 au Budget Principal – (Télécharger)
7. Budget annexe de l’eau : approbation du budget primitif 2013 – (Télécharger)
8. Budget annexe de la forêt : approbation du compte administratif 2012 – (Télécharger)
9. Budget annexe de la forêt : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2012 – (Télécharger)
10. Budget annexe de la forêt : approbation du budget Primitif 2013 – (Télécharger)
11. Budget annexe de la R.A.F.T. : approbation du compte administratif 2012 – (Télécharger)
12. Budget annexe de la R.A.F.T. : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2012 – (Télécharger)
13. Budget annexe de la R.A.F.T. : approbation du budget primitif 2013 – (Télécharger)
14. Budget annexe Lotissements : approbation du compte administratif 2012 – (Télécharger)
15. Budget annexe Lotissements : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2012 – (Télécharger)
16. Budget annexe Lotissements : approbation du Budget Primitif 2013 – (Télécharger)
17. Budget annexe du CAASI : approbation du Compte Administratif 2012 – (Télécharger)
18. Budget annexe du CAASI : affectation du Résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2012  – (Télécharger)
19. Budget annexe du CAASI : Approbation du Budget Primitif 2013 – (Télécharger)
20. Budget annexe du Littoral : approbation du compte administratif 2012 – (Télécharger)
21. Budget annexe du Littoral : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2012 – (Télécharger)
22. Budget annexe du Littoral : approbation du budget primitif 2013 – (Télécharger)
23. Budget principal de la commune - Médiathèque : autorisation de destruction de tickets non utilisés – (Télécharger)

LES TARIFS APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2013 (sauf précision) :
24. Tarifs de l’établissement multi-accueil « le Nid d’Anges » à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
25. Camping municipal « les Arbousiers » - avenant n° 4 à la convention du 12.01.2001 – (Télécharger)
26. Restauration municipale – avenant n° 1 à l’acte d’engagement du 20 août 2012 – (Télécharger)

URBANISME - VIOGRAPHIE :
27. Dénomination de la place du bar cave « le Chai d’Arguin » place de la Légion d’Honneur – (Télécharger)

VOIRIE – RÉSEAUX DIVERS (VRD) ET TRAVAUX :
28. Programme de rénovation de la voirie – choix de la procédure au marché de maîtrise d’œuvre – (Télécharger)
29. Réalisation d’un giratoire – angle avenue de Bordeaux/avenue des Colonies à la hauteur du lycée Nord-Bassin – demande de subvention auprès du conseil général – (Télécharger)
30. Extension de la salle d’arts corporels – avenant au marché de maîtrise d’œuvre – (Télécharger)
31. Rénovation de l’hyper centre - avenue de Bordeaux (entre le boulevard de la République et la piste cyclable) et boulevard de la République (entre la rue Louis Lamothe et l’impasse Labeyrie) – avenant n° 1 à la convention de maîtrise d’œuvre – (Télécharger)
32. Alimentation en eau potable – travaux de remplacement – renforcement du réseau ciment amiante et suppression des branchements plomb – (Télécharger)

AFFAIRES SPORTIVES :
33. Extension de la salle d’arts corporels – demande de subvention d’équipement sportif relevant du niveau régional, auprès du centre national pour le développement du sport (C.N.D.S.) – (Télécharger)
34. Demande de dotation d’équipements des territoires ruraux (D.E.T.R.) pour des travaux de construction d’un espace ludique et sportif – (Télécharger)
35. Travaux de construction d’un espace ludique et sportif – demande de subvention auprès du conseil général – (Télécharger)
36. « Espace pétanque CASSAN » don de Monsieur CASSAN pour la participation à la construction du boulodrome.. – (Télécharger)

APPLICATION DU STATUT DES AGENTS COMMUNAUX :
37. Modification du tableau des effectifs à compter du 1er mars 2013 – (Télécharger)

SIBA :
38. Modification des statuts du syndicat intercommunal du Bassin d’Arcachon suite à la réforme de la taxe professionnelle – (Télécharger)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
39. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés – (Télécharger)