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Conseil Municipal du 15 juin 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 15 juin 2016

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 15 juin 2016 - (Télécharger)

Approbation du procès verbal du conseil municipal du jeudi 31 mars 2016

Finances et budget :
Rapport de présentation compte administratif 2015
Délibération 2016-050 : Approbation du compte administratif de la ville – Année 2015 – (Télécharger)
Délibération 2016-051 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement du budget de la ville 2015 – (Télécharger)
Délibération 2016-052 : Casino le Miami – rapport du délégataire pour l’année 2014-2015 – (Télécharger)
Délibération 2016-053 : Casino le Miami – Affectation du compte 471 prélèvement à Employer (PAE) – (Télécharger)
Délibération 2015-054 : Répartition du fonds départemental d’aide à l’équipement des communes (F.D.A.E.C) – année 2016 – (Télécharger)

Administration Générale :
Délibération 2016-055 : Règlement Intérieur du conseil municipal – modificatif n° 1 – (Télécharger)
Délibération 2016-056 : Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux et de la commission de contrôle financier – modification de la délibération n° 2014-044 du 5 juin 2014 – (Télécharger)
Délibération 2016-057 : TLPE : indexation des tarifs 2017 et instauration d’une réfaction pour les enseignes – (Télécharger)
Délibération 2016-058 : Marchés forains et couvert – conditions d’application du droit de présentation - (Télécharger)
Délibération 2016-059 : Aérodrome – Conventions portant autorisation d’occupation de terrains : avenant n°1- (Télécharger)

Urbanisme :
Délibération 2016-060 : Plan local d’urbanisme – bilan de la concertation et arrêt du projet – (Télécharger)
Délibération 2016-061 : Incorporation des voies et espaces verts du lotissement Le Lys dans le domaine public communal – (Télécharger)
Délibération 2016-062 : VIOGRAPHIE – dénomination des voies nouvelles du lotissement du centre d’activités artisanales et semi industrielles 6ème tranche – (Télécharger)

Service des affaires scolaires, enfance, jeunesse :
Délibération 2016-063 : Tarifs Affaires Scolaires/Enfance/Jeunesse – année 2016/2017 – (Télécharger)
Délibération 2016-064 : Tarifs de l’école de musique – année 2016/2017 – (Télécharger)

Ressources Humaines :
Délibération 2016-065 : Mise en place du Télétravail – (Télécharger)
Délibération 2016-066 : Rémunération d’un collaborateur de cabinet – (Télécharger)
Délibération 2016-067 : Mode de gestion de la journée de solidarité – (Télécharger)
Délibération 2016-068 : Modification de la prime technique de l’entretien, des travaux et de l’exploitation (PTETE) – (Télécharger)
Délibération 2016-069 : Rémunération du personnel encadrant des mineurs (mise en place du régime des permanences – hors filière technique) – (Télécharger)
Délibération 2016-070 : Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – (Télécharger)
Délibération 2016-071 : Conditions d’attribution de l’indemnité d’exercice des missions des préfectures (IEMP) – (Télécharger)
Délibération 2016-072 : Modification du tableau des effectifs au 1er juillet 2016 - (Télécharger)

Service des Marchés :
Délibération 2016-073 : Constitution d’un groupement de commande Ville d’Andernos les Bains – CCAS d’Andernos les Bains en vue de la passation d’un marché public ayant pour objet la fourniture de repas en liaison froide - (Télécharger)

Services Techniques :
Délibération 2016-074 : Syndicat intercommunal d’Electrification d’ARES - Enfouissement des réseaux électriques rue du 11 NOVEMBRE (sur le section comprise entre la rue des Marins et la place du XIV juillet) - (Télécharger)
Délibération 2016-075 : Convention avec le Conseil Départemental de Gironde – Création de plateaux routiers sur la RD03 - boulevard de la République - (Télécharger)

Informations diverses :
Délibération 2016-076 : Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés – (Télécharger)