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Conseil municipal du 15 septembre 2008

Compte rendu du conseil municipal du lundi 15 septembre 2008

Les personnes intéressées pour consulter les pièces annexes à certaines délibérations peuvent se présenter à l'accueil de la mairie.

Télécharger le compte rendu du conseil municipal du lundi 15 septembre 2008 (212 Ko)
Télécharger l'extrait de la feuille de présence (33 Ko)
Télécharger l'ordre du jour (35 Ko)

1. Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du lundi 16 juin 2008.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
2. Projet de règlement intérieur du conseil municipal - Télécharger (195 Ko)
3. Instruction des demandes de passeports biométriques par la commune - Télécharger (40 Ko)
4. Fixation de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz - Télécharger (17 Ko)

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES :
5. CAASI 6ème tranche - désignation d'un maître d'oeuvre - Télécharger (22 Ko)
6. Acquisition d'un local de stockage de produits phytosanitaires - Télécharger (20 Ko)

URBANISME :
7. Île aux oiseaux : procédure de classement de la pointe du Congre au titre des sites - Télécharger (40 Ko)

AFFAIRES SPORTIVES :
8. Réalisation d'installations classées d'athlétisme - demandes de subvention auprès des partenaires institutionnels - Télécharger (31 Ko)
9. Centre équestre « les écuries du bassin » - aménagement du montant du loyer pour les années 2008 et 2009 - Télécharger (41 Ko)

APPLICATION DES STATUTS DES AGENTS COMMUNAUX :
10. Désignation du délégué élu au comité national de l'action sociale (CNAS) - Télécharger (39 Ko)
11. Tableau modificatif des effectifs des agents communaux à compter du 1er octobre 2008 - Télécharger (195 Ko)
12. Instauration d'une prime pour travaux d'élagages en hauteur - Télécharger (35 Ko)

INTERCOMMUNALITÉ :
13. Approbation de l'adhésion de la Coban au syndicat mixte d'études pour la mise en oeuvre du plan de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Gironde - Télécharger (17 Ko)
14. SIBA : présentation du rapport d'activités pour l'exercice 2007 - Télécharger (17 Ko)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
15. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du code général des collectivités territoriales - contentieux en cours, conventions et contrats - Télécharger (33 Ko)

ADDITIF :
16. Budget 2008 du port de plaisance - décision modificative - Télécharger (34 Ko)

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