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Conseil Municipal du 16 décembre 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2016

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2016 - (Télécharger)

Approbation du procès verbal du conseil municipal du vendredi 18 novembre 2016

Finances et budget
Délibération 2016-125 : Budget de la Ville 2016 – Décision modificative n° 1 – (Télécharger)
Délibération 2016-126 : Budget annexe de la Régie à Autonomie Financière et à Vocation Touristique 2016 (RAFT) – Décision modificative n° 1 - (Télécharger)
Délibération 2016-127 : Budget annexe des Ports et du Littoral 2016 – Décision modificative n° 4 - (Télécharger)

Tourisme
Délibération 2016-128: Maintien de l’Office de Tourisme Municipal pour Andernos-les-Bains – (Télécharger)

Administration Générale
Délibération 2016-129: Commerces - ouvertures dominicales en 2017 – (Télécharger)
Délibération 2016-130: Délégation de service public pour l’exploitation du Casino Le Miami – prolongation du contrat de DSP – (Télécharger)
Délibération 2016-131: Camping « les Arbousiers » – avenant n° 2 au contrat de concession – (Télécharger)
Délibération 2016-132: Gestion de la forêt communale - Vente de gros pins en coupes rases – (Télécharger)

Urbanisme
Délibération 2016-133: Vente de la propriété communale sise 5 rue de l’Église – (Télécharger)

Ressources Humaines
Délibération 2016-134: – Mensualisation du régime indemnitaire – indemnité d’administration et de technicité (I.A.T.) et indemnité de suivi et d’orientation des élèves (I.S.O.E.) – (Télécharger)

Informations diverses
Délibération 2016-135 : décisions, contentieux en cours, conventions et contrats signés pris en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales - (Télécharger)