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Conseil municipal du 16 novembre 2009

Compte-rendu du conseil municipal du 16 novembre 2009

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 16 novembre 2009 (35 Ko)

Approbation du procès verbal des séances du conseil municipal du 31 août 2009 et du 28 septembre 2009

FINANCES ET BUDGET :
1. Budget supplémentaire de la commune année 2009 - Télécharger (315 Ko)
2. Budget annexe port ostréicole – décision modificative n° 2 année 2009 - Télécharger (612 Ko)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
3. Assurances – clôture du dossier « tempête du 24 janvier 2009 » - Télécharger (1499 Ko)
4. Fixation de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de la distribution de gaz - Télécharger (694 Ko)
5. Régie d’avance de la commune – additif à décembre 2009 - Télécharger (271 Ko)

VOIRIE- RÉSEAUX DIVERS ET TRAVAUX :
6. Réhabilitation de l’église Saint Éloi – lot n° 5 –entreprise INEO- électricité, chauffage, mise en lumière- avenant n° 5 - Télécharger (563 Ko)
7. Réhabilitation de l’église Saint Éloi – prolongation du délai de réalisation de la tranche conditionnelle n° 2 - Télécharger (354 Ko)

ACTIVITÉS DU LITTORAL :
8. Allongement de la jetée promenade – attribution de la mission de maîtrise d’oeuvre - Télécharger (691 Ko)
9. Réhabilitation du complexe ostréicole – modification des délais d’exécution des travaux et non application des pénalités de retard - Télécharger (440 Ko)

ANIMATION – TOURISME :
10. Cession du petit train touristique - Télécharger (321 Ko)

APPLICATION DES STATUTS DES AGENTS COMMUNAUX :
11. Gratification de fin d’année des agents communaux – année 2009 - Télécharger (452 Ko)
12. Demande de subvention à la CNRACL pour la réalisation du document unique - Télécharger (339 Ko)
13. Désignation d’un membre suppléant au comité technique paritaire - Télécharger (354 Ko)
14. Tableau modificatif des effectifs au 1er décembre 2009 - Télécharger (775 Ko)

INTERCOMMUNALITÉ (SIBA) :
15. Crise ostréicole 2009 - Télécharger (931 Ko)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
16. Budget de la commune – renouvellement d’une ligne de crédit de trésorerie année 2009 - Télécharger (423 Ko)
17. SIBA – présentation du rapport d’activité pour l’année 2008 - Télécharger (254 Ko)
18. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés - Télécharger (1124 Ko)

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