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Conseil Municipal du 17 décembre 2012

Compte-rendu du conseil municipal du 17 décembre 2012

Téléchargez l'ordre du jour du Conseil Municipal du 17 décembre 2012 (Télécharger)

FINANCES :
1. Débat d’orientations budgétaires 2013 – (Télécharger)
2. Budget principal de la commune – décision modificative n° 1 – année 2012 – (Télécharger)
3. Casino Le Miami – Rapport annuel du délégataire exercice 2011-2012 – (Télécharger)
4. Budget annexe ports et littoral – détermination de la durée d’amortissement – (Télécharger)
5. Budget annexe ports et littoral – décision modificative n° 4 – (Télécharger)

LES TARIFS APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2013 (sauf précision) :
6. Les tarifs 2013 – présentation générale– (Télécharger)
7. Tarifs des marchés de plein air - à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)
8. Tarifs du marché couvert - à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)
9. Tarifs d’occupation du Domaine Public Communal - à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)
10. Tarifs des concessions dans les cimetières et columbariums - à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)
11. Tarifs des frais de capture et de nourriture des animaux errants - à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)
12. Tarifs de délivrance des extraits et reproduction de documents cadastraux - à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)
13. Tarifs de délivrance des documents administratifs au public - à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)
14. Tarifs camping-cars - à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)
15. Tarifs de la piscine municipale - à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)
16. Régie d’avance de la commune- à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)
17. Tarifs de la médiathèque - à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)
18. Tarifs d’occupation des salles d’exposition de la maison Louis David - à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)
19. Tarifs d’occupation de la salle de réception du Broustic - à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)
20. Tarifs de restauration à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)
21. Tarifs des transports scolaires – à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)
22. Tarifs des Accueils de Loisirs Sans Hébergement - à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)
23. Tarifs camps été et séjours montagne d’Accueils de Loisirs Sans Hébergement 6/12 ans -année 2013 – (Télécharger)
24. Tarifs des Activités CAP 33 (carte annuelle) à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)
25. Tarifs des activités « Aventures Andernos » à compter du 1er janvier 2013 - (Télécharger)
26. Tarifs des garderies et ateliers périscolaires à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)
27. Cotisation annuelle au local « jeunes » – à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)
28. Participation du budget communal aux communications téléphoniques et aux frais d’affranchissement des groupes scolaires - Année 2013 - (Télécharger)
29. Globalisation des dépenses des groupes scolaires - Année 2013 - (Télécharger)
30. Récupération des dépenses de gaz de l’année 2012 dans les logements de fonction des écoles primaires - (Télécharger)
31. Aérodrome - taxe d’atterrissage - à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)
32. Tarifs de la régie à autonomie financière à vocation touristique - à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)
33. Fixation du tarif pour figurer dans le « guide des hébergements 2014 » – (Télécharger)
34. Tarifs encarts publicitaires journal municipal – année 2013 – (Télécharger)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
35. Bail emphytéotique avec l’opérateur chargé de financer et construire le nouveau bâtiment de Pôle Emploi – (Télécharger)
36. Délégation de service public – camping municipal « les Arbousiers » : élection des membres de la commission d’ouverture des plis -  (Télécharger)
37. Délégation de service public – camping municipal « les Arbousiers » : approbation du dossier de consultation – (Télécharger)
38. Acte de rétrocession d’une concession inutilisée au cimetière les Bruyères au profit de M. et Mme Gérard PALACIN – (Télécharger)

URBANISME ET VIOGRAPHIE :
39. Aérovillage – autorisation de défrichement – (Télécharger)
40. Confirmation de classement dans le domaine public communal des emprises foncières et des installations aéronautiques - (Télécharger)

AMÉNAGEMENT URBAIN :
41. Rénovation de l’hyper centre - avenue de Bordeaux (entre le boulevard de la République et la piste cyclable) et boulevard de la République (entre la rue Louis Lamothe et l’impasse Labeyrie) – résultat de la consultation et demande de subvention - (Télécharger)

TRAVAUX :
42. Extension de la salle d’arts corporels – résultat de la consultation - (Télécharger)

AFFAIRES SPORTIVES :
43. Rénovation de la salle Jacques Rosazza – demande de subvention d’équipement sportif relevant du niveau régional, auprès du centre national pour le développement du sport (C.N.D.S.) - (Télécharger)
44. Construction de deux hangars sur le site de l’aérodrome – mise à disposition du terrain d’emprise et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les conventions d’autorisation temporaire (A.O.T.)– (Télécharger)

ACTIVITÉS DU LITTORAL :
45. Tarifs applicables du 1er janvier au 31 décembre 2013 – (Télécharger)
46. Budget annexe ports et littoral - Port de plaisance du Bétey – redevance domaniale – (Télécharger)
47. Port et littoral – acquisition d’un navire de charge neuf – (Télécharger)

APPLICATION DU STATUT DES AGENTS COMMUNAUX :
48. Modification du tableau des effectifs à compter du 1er janvier 2013 – (Télécharger)
49. Autorisation du versement d’une gratification pour les stagiaires étudiants - (Télécharger)

S.I.B.A. :
50. Rapport d’activités  - exercice 2011 – (Télécharger)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
51. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés – (Télécharger)

QUESTION SUPPLÉMENTAIRE :
52. Extension salle arts corporels attribution du lot « charpente/couverture/zinguerie/façades » déclaré infructueux lors de la première consultation– (Télécharger)
53. Aérodrome – sous-traité de gestion de l’aérodrome entre la commune et l’aéroclub – renouvellement  – (Télécharger)