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Conseil Municipal du 17 février 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 17 février 2014

Retrouvez l'ordre du jour du Conseil Municipal du 17 février 2014 (Télécharger)

FINANCES :
Délibération 2014-001 : Budget de la ville : vote du Budget Primitif 2014 - (Télécharger)
Délibération 2014-002 : Budget de la ville : réalisation des emprunts dans le cadre du budget 2014 - (Télécharger)
Délibération 2014-003 : Budget de la ville : approbation du compte de gestion du receveur de la commune – budget principal et budgets annexes pour l’année 2013 - (Télécharger)

-Budget annexe de l’eau :
Délibération 2014-004 : Budget annexe de l’eau : approbation du Compte Administratif 2013 - (Télécharger)
Délibération 2014-005 : Budget annexe de l’eau : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2013 – (Télécharger)
Délibération 2014-006 : Budget annexe de l’eau : approbation du budget primitif 2014 – (Télécharger)

-Budget annexe de la forêt
Délibération 2014-007: Budget annexe de la forêt  approbation du compte administratif 2013 – (Télécharger)
Délibération 2014-008 :Budget annexe de la forêt : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2013 – (Télécharger)
Délibération 2014-009 :Budget annexe de la forêt : reversement de l’excédent 2013 au Budget Principal – (Télécharger)
Délibération 2014-010 : Budget annexe de la forêt : approbation du budget Primitif 2014 – (Télécharger)

-Budget annexe de la R.A.F.T. :

Délibération 2014-011 : Budget annexe de la R.A.F.T. approbation du compte administratif 2013 – (Télécharger)
Délibération 2014-012 :Budget annexe de la R.A.F.T. : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2013 – (Télécharger)
Délibération 2014-013 :Budget annexe de la R.A.F.T. : approbation du budget primitif 2014 – (Télécharger)

-Budget annexe Lotissements :
Délibération 2014-014 : Budget annexe Lotissements  approbation du compte administratif 2013 – (Télécharger)
Délibération 2014-015 :Budget annexe Lotissements : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2013 – (Télécharger)
Délibération 2014-016 :Budget annexe Lotissements : approbation du Budget Primitif 2014 – (Télécharger)

-Budget annexe du CAASI :
Délibération 2014-017 : Budget annexe du CAASI  approbation du Compte Administratif 2013 – (Télécharger)
Délibération 2014-018 : Budget annexe du CAASI : affectation du Résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2013  – (Télécharger)
Délibération 2014-019 : Budget annexe du CAASI : Approbation du Budget Primitif 2014 – (Télécharger)

-Budget annexe du Littoral :
Délibération 2014-020 : Budget annexe du Littoral : approbation du budget primitif 2014 – (Télécharger)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Délibération 2014-021 : Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergies et de fourniture et de service en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique – (Télécharger)
Délibération 2014-022 : Pôle emploi – approbation de cession du bail emphythéotique administratif du groupe D.P.G. à la société GIRONDE 2 – (Télécharger)

URBANISME - VIOGRAPHIE :
Délibération 2014-023 : Pôle loisirs – autorisation à la société SCCV CELAND pour solliciter une demande de défrichement – (Télécharger)

VOIRIE – RÉSEAUX DIVERS (VRD) ET TRAVAUX :
Délibération 2014-024 : Aménagement giratoire lycée angle (avenue de Bordeaux/avenue des Colonies) : prorogation du délai contractuel de réalisation – (Télécharger)
Délibération 2014-025 : Salle d’arts corporels (phase 2) : avenant aux marchés de travaux – (Télécharger)
Délibération 2014-026 : Construction de vestiaires supplémentaires au parc des sports Jacques Rosazza : désignation du maître d’œuvre – (Télécharger)
Délibération 2014-027 : Extension de la salle de tennis couverts : désignation du maître d’oeuvre – (Télécharger)

CULTURE, TRADITIONS ET PATRIMOINE :

Délibération 2014-028 : Conventions de dépôt de documentation – fonds « Aurélien de Sarrau » – (Télécharger)

ENFANCE JEUNESSE ET PROJET ÉDUCATIF LOCAL :

Délibération 2014-029 : Tarifs de l’établissement multi-accueil « le Nid d’Anges » à compter du 1er janvier 2014 – (Télécharger)

LITTORAL :
Délibération 2014-030 : Ports et littoral - Tarifs applicables du 1er janvier au 31 décembre 2014 – rectificatif du tarif « emplacements pour usagers permanents » - tarifs annuels – (Télécharger)

APPLICATION DU STATUT DES AGENTS COMMUNAUX :
Délibération 2014-031: Modification du tableau des effectifs à compter du 1er février 2014 – (Télécharger)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :

Délibération 2014-032    : Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés – (Télécharger)