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Conseil Municipal du 18 juin 2012

Conseil municipal du 18 juin 2012

Pour faire suite à la démission de Sophie DAQUIN, la suivante de liste, Colette LAMAGNÈRE, est invitée à siéger au sein du conseil municipal.

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 18 juin 2012 - (télécharger)

FINANCES ET BUDGET :
1. Budget ville - approbation du compte administratif 2011 – (télécharger)
2. Budget ville - affectation du résultat de la section de fonctionnement du budget - année 2011 – (télécharger)
3. Budget ville - admission en non valeur – année 2012 – (télécharger)
4. Budget annexe « ports et littoral » - décision modificative – année 2012 – (télécharger)
5. Casino Le Miami – Rapport annuel du délégataire année 2011 – (télécharger)
6. Remise gracieuse et décharge de responsabilité du régisseur d’avances - avis  – (télécharger)

VOIRIE – RÉSEAUX DIVERS (VRD) ET TRAVAUX :
7. Rénovation promenade littoral – résultat de la consultation (information) – (télécharger)
8. Aménagement d’une piste cyclable boulevard du Page (entre l’avenue Jacques Rosazza et l’avenue Gustave Eiffel espace d’arts corporels) – (télécharger)
9. Rénovation des menuiseries dans divers bâtiments : résultat de la consultation – (télécharger)
10. C.A.A.S.I. 6ème tranche – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d’œuvre – (télécharger)

ENFANCE, JEUNESSE :
11. Tarifs « d’Aventure Andernos » - (télécharger)
12. Opération « bus plage » saison 2012 - (télécharger)
13. Opération « CAP 33 » saison 2012 - (télécharger)
14. Tarifs de l’école de musique – année scolaire 2012-2013 - (télécharger)

VIE SCOLAIRE :
15. Désaffectation du logement de fonction du groupe scolaire du Bétey – (télécharger)

TOURISME ET ANIMATIONS :
16. Saison 2012 – fixation de l’abonnement mensuel pour l’accueil des peintres artistes saisonniers – (télécharger)
17. Tarif partenariat « Cabanes en Fête » - (télécharger)

FORÊT :
18. Campagne 2012 de lutte collective contre la chenille processionnaire du pin – (télécharger)

APPLICATION DES STATUTS DES AGENTS COMMUNAUX :
19. Tableau des effectifs à compter du 1er juin 2012 – (télécharger)

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D’ARCACHON (SIBA) :
20. Rapport 2011 sur la qualité et le prix du service de l’assainissement – (télécharger)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
21. Décisions prises en vertu de l’article L 2122.23 du code général des collectivités territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés – (télécharger)

QUESTIONS COMPLÉMENTAIRES :
URBANISME :
22. Aménagement de chemins ruraux – chemin des Lapins et chemin des Chevreuils – (télécharger)

ACTIVITÉS DU LITTORAL :
23. « Ports et littoral » port ostréicole – tarifs 2012 modification – (télécharger)

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS DES ÉLÈVES :
24. SITE - dissolution du syndicat– (télécharger)