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Conseil Municipal du 18 novembre 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 18 novembre 2016

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 18 novembre 2016 - (Télécharger)

Approbation du procès verbal du conseil municipal du jeudi 22 septembre 2016

Finances et budget :
Délibération 2016-100 : Budget supplémentaire de la ville – année 2016 - (Télécharger)
Délibération 2016-101 : Budget primitif de la ville 2017 – ouverture de crédits par anticipation – (Télécharger)
Délibération 2016-102 : Budget Annexe Port et Littoral 2017 : ouverture de crédits par anticipation – (Télécharger)
Délibération 2016-103 : Budget Annexe Port et Littoral : Décision modificative n° 3 – (Télécharger)
Délibération 2016-104 : Régie d’avance de la ville – exercice 2017 – (Télécharger)

Les tarifs :
Délibération 2016-105 : Tarifs communaux : exercice 2017– (Télécharger)

Ports et Littoral :
Délibération 2016-106: Budget annexe ports et littoral : tarifs 2017– (Télécharger)

Tourisme :
Délibération 2016-107: Tarifs d’occupation des salles d’exposition de la maison Louis David à compter du 1er janvier 2017 – (Télécharger)
Délibération 2016-108: Tarifs de la Régie à autonomie financière à vocation touristique à compter du 1er janvier 2017– (Télécharger)
Délibération 2016-109: Demande de renouvellement de dénomination de commune touristique pour la ville d’Andernos-les-Bains – (Télécharger)

Service des Affaires Scolaires, de l’Enfance et de la Jeunesse :
Délibération 2016-110: Récupération des dépenses de gaz de l'année 2016 dans les logements de fonction des écoles primaires – (Télécharger)
Délibération 2016-111 : Dotation de fonctionnement par élève pour les cinq écoles du premier degré – année 2017 – (Télécharger)
Délibération 2016-112 : Acompte subvention de l’établissement multi accueil les P’tits Mousses – année 2017 – (Télécharger)
Délibération 2016-113 : avenant au Contrat Enfance Jeunesse : projet du LAEP Itinérant (Lieu d’Accueil Enfants Parents - (Télécharger)

Administration Générale :
Délibération 2016-114 : Contentieux Commune contre LEGAL : Protocole d'accord transactionnel– (Télécharger)

Urbanisme :
Délibération 2016-115 : Désaffectation et déclassement du domaine public vers le domaine privé de  la propriété communale sise 5 rue de l’Église - (Télécharger)
Délibération 2016-116: Vente de la propriété communale sise 5 rue de l’Église - (Télécharger)

Ressources Humaines :
Délibération 2016-117: Gratification de fin d’année des agents communaux – année 2016 – (Télécharger)
Délibération 2016-118: Attribution de l’indemnité de sujétions spéciales (I.S.S.) pour la filière médico-sociale – (Télécharger)
Délibération 2016-119: Attribution de l’indemnité allouée aux régisseurs d’avances et de recettes – (Télécharger)
Délibération 2016-120: Recensement de la population 2017 : coordonnateur et agents recenseurs – (Télécharger)
Délibération 2016-121: Modification du tableau des effectifs au 1er novembre 2016 – (Télécharger)

Informations diverses :
Délibération 2016-122: Gaz Réseau de France (GRDF) – compte rendu d’activité de la concession 2015- (Télécharger)
Délibération 2016-123 : Syndicat Intercommunal d’Électrification (SIE) d’Arès rapport annuel d’activité exercice 2015 – compte rendu d’activité 2015 – (Télécharger)
Délibération 2016-124: décisions, contentieux en cours, conventions et contrats signés pris en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales - (Télécharger)