[Aller au menu]

Vous êtes ici :

Conseil Municipal du 18 septembre 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 18 septembre 2015

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 18 septembre 2015 - (Télécharger)

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 juin 2015

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 août 2015

VIE MUNICIPALE
Délibération 2015-092 : Avis du conseil municipal sur le maintien d’un Adjoint au Maire après retrait de l’ensemble de ses délégations  – (Télécharger)
Délibération 2015-093. : Détermination du nombre des Adjoints au Maire et fixation de l’ordre des Adjoints  – (Télécharger)
Délibération 2015-094. : Élection d’un adjoint au Maire – attribution du poste vacant de 9ème Adjoint  – (Télécharger)

ANIMATION
Délibération 2015-095 : Tarifs pour la manifestation « Cabanes en Fête 2015 » dans le cadre d’une convention de partenariat – (Télécharger)

ENVIRONNEMENT
Délibération 2015-096 : Gestion du site de Saint Brice Les Quinconces le Coulin – demande de financement 2015 – (Télécharger)

RESSOURCES HUMAINES
Délibération 2015-097 : Recrutement d’agents contractuels pour le remplacement d’un agent momentanément absent – (Télécharger)
Délibération 2015-098 : Recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – (Télécharger)
Délibération 2015-099 : Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – (Télécharger)
Délibération 2015-100 : Création des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) – (Télécharger)
Délibération 2015-101 : Indemnité d’administration et de technicité (IAT) – autorisation spécifique de versement aux agents de catégorie B dont l’indice brut est supérieur à 380 – (Télécharger)

SERVICES TECHNIQUES
Délibération 2015-0102 : Servitude de passage de réseaux au bénéficie d’électricité réseaux distribution France (ERDF) rue Serge Gainsbourg – (Télécharger)