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Conseil Municipal du 19 décembre 2011

Compte-rendu du conseil municipal du 19 décembre 2011

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FINANCES :
1.Débat d’orientations budgétaires 2012 (télécharger)
2.Casino le Miami – utilisation du « prélèvement à employer » - exercice 2010-2011  (télécharger)
3.Budget principal de la commune - décision modificative n° 2 - année 2011 – (télécharger)
4.Budget « ports et littoral » - décision modificative n° 2 - année 2011 – (télécharger)
5.Régie piscine : remise gracieuse de la mise en débet de Madame DUBOIS – (télécharger)

LES TARIFS APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2012 (sauf précision) :
6.Les tarifs 2012 – présentation générale– (télécharger)
7.Tarifs des marchés de plein air - à compter du 1er janvier 2012 – (télécharger)
8.Tarifs du marché couvert - à compter du 1er janvier 2012 – (télécharger)
9.Tarifs d’occupation du Domaine Public Communal - à compter du 1er janvier 2012 (télécharger)
10.Tarifs des concessions dans les cimetières et columbariums - à compter du 1er janvier 2012 – (télécharger)
11.Tarifs des frais de capture et de nourriture des animaux errants - à compter du 1er janvier 2012 – (télécharger)
12.Tarifs de délivrance des extraits et reproduction de documents cadastraux - à compter du 1er janvier 2012 – (télécharger)
13.Tarifs de délivrance des documents administratifs au public - à compter du 1er janvier 2012 – (télécharger)
14.Taxe de séjour – forfaitaire et au réel– (télécharger)
15.Tarifs camping-cars - à compter du 1er janvier 2012 – (télécharger)
16.Tarifs de la piscine municipale - à compter du 1er janvier 2012 – (télécharger)
17.Régie d’avance de la commune- à compter du 1er janvier 2012 – (télécharger)
18.Tarifs de la médiathèque - à compter du 1er janvier 2012 – (télécharger)
19.Tarifs d’occupation des salles d’exposition de la maison Louis David - à compter du 1er janvier 2012 – (télécharger)
20.Tarifs d’occupation de la salle de réception du Broustic - à compter du 1er janvier 2012 – (télécharger)
21.Tarifs de restauration à compter du 1er janvier 2012 – (télécharger)
22.Tarifs des transports scolaires – à compter du 1er janvier 2012 – (télécharger)
23.Tarifs des Accueils de Loisirs Sans Hébergement - à compter du 1er janvier 2012 – (télécharger)
24.Tarifs camps été et séjours montagne d’Accueils de Loisirs Sans Hébergement 6/12 ans -année 2012 – (télécharger)
25.Tarifs des Activités CAP 33 (carte annuelle) à compter du 1er janvier 2012 – (télécharger)
26.Tarifs des activités « Aventures Andernos » à compter du 1er janvier 2012 - (télécharger)
27.Tarifs des garderies et ateliers périscolaires à compter du 1er janvier 2012 – (télécharger)
28.Cotisation annuelle au local « jeunes » – à compter du 1er janvier 2012 – (télécharger)
29.Aérodrome - taxe d’atterrissage - à compter du 1er janvier 2012 – (télécharger)
30.Tarifs de la régie à autonomie financière à vocation touristique - à compter du 1er janvier 2012 – (télécharger)
31.Tarifs encarts publicitaires journal municipal – année 2012 – (télécharger)
 
 ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
32.Acte de rétrocession d’une concession inutilisée au cimetière les Bruyères au profit de Madame Josette CHAUDET – (télécharger)
33.Le camping municipal les Arbousiers : avenant n° 2 au contrat de concession du 12 janvier 2001 pour l’exploitation du camping - (télécharger)

 URBANISME ET VIOGRAPHIE
34.Nouvelle dénomination de la voie du lotissement DONA – (télécharger)
35.Nouvelle dénomination de la voie en prolongement de l’Impasse des Hères – (télécharger)
36.Nouvelle dénomination des bâtiments de l’Ancienne colonie des prisonniers de guerre – (télécharger)
37.Centre d’activités artisanales et semi industrielles 6ème tranche – autorisation de défrichement – (télécharger)
38.Domaine de MATOUCAT - autorisation de défrichement – (télécharger)
39.Déclassement d’une propriété communale du Domaine public vers le domaine privé de la commune – anciennement le lotissement « le bois du Coulin » – (télécharger)
40.Modification des dispositions favorisant la performance énergétique et les énergies renouvelables dans l’habitat  – (télécharger)

VOIRIE – RÉSEAUX DIVERS (VRD) ET TRAVAUX
41.Réalisation d’un terrain de sports gazonné, plaine des sports Jacques Rosazza : avenants n° 1 et 2 au marché public de travaux avec l’entreprise LAFITTE – (télécharger)

 VIE SCOLAIRE :
42.Participation du budget communal aux communications téléphoniques et aux frais d’affranchissement des groupes scolaires - Année 2012 - (télécharger)
43.Globalisation des dépenses des groupes scolaires - Année 2012 - (télécharger)
44.Récupération des dépenses de gaz de l’année 2011 dans les logements de fonction des écoles primaires - (télécharger)
45.Restauration municipale– délégation de service public de rapport de délégataire pour l’exercice 2009-2010 - (télécharger) 

ACTIVITÉS DU LITTORAL :
46.Budget « ports et littoral » - rattachement des charges et des recettes de la gestion des mouillages – (télécharger)
47.Budget « ports et littoral » - tarifs 2012 – (télécharger)
48.Budget « ports et littoral » - port ostréicole – concessions comprises dans le périmètre du domaine public communal constitutives de droits réels au 1er janvier 2012 – (télécharger)
49.Budget « ports et littoral » - port de plaisance du Bétey redevance domaniale – (télécharger)

RAFT :
50.Fixation du tarif pour figurer dans le « guide des hébergements 2013 » – (télécharger)

APPLICATION DU STATUT DES AGENTS COMMUNAUX :
51.Tableau des effectifs à compter du 1er janvier 2012 – (télécharger)
52.Régime indemnitaire - (télécharger)

S.I.B.A.
53.Rapport d’activités  - exercice 2010 – (télécharger)

COBAN
54.Modification des statuts de la Coban – (télécharger)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
55.Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés – (télécharger)

QUESTION COMPLÉMENTAIRE :
56.Restauration municipale – lancement de la procédure de passation d’un nouveau marché à compter du 1er septembre 2012 – (télécharger)