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Conseil Municipal du 19 décembre 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 19 décembre 2014

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 19 décembre 2014 - (Télécharger) 

FINANCES ET BUDGET
Délibération 2014-104 : Budget de la ville – admissions en non valeur pour l’année 2014 - (Télécharger)

TRAVAUX ET SERVICES TECHNIQUES

Délibération 2014-105 : Rénovation du boulevard du Maréchal Juin 4ème tranche (entre l’allée Jean Cocteau et le boulevard Daniel Digneaux) – avenant n° 2 au lot n° 1 (voirie, trottoirs, piste cyclable, entrées et assainissement eaux pluviales, arrosage côté ouest) attribué au groupement S.A.S. VAN CUYCK TP/CRÉGUT - (Télécharger)
Délibération 2014-106 : Programme voirie 2014 – Dépassement du montant maximum du marché à bons de commande- (Télécharger)

URBANISME
Délibération 2014-107 : Incorporation dans le domaine public communal de la voirie et des espaces libres du lotissement « Cap de Prat »– (Télécharger)
Délibération 2014-108 : Incorporation dans le domaine public communal de la voirie et des espaces libres du lotissement « Les Bruyères du Moulin »– (Télécharger)
Délibération 2014-109 : Incorporation d’office dans le domaine public communal de la voirie et des espaces libres du lotissement « Les Chanterelles II » – (Télécharger)
Délibération 2014-110 : Rétrocession d’espaces au profit du foyer de la Gironde – constation de la désaffectation et déclassement d’espaces verts rues Maryse Bastié, Charles Nungesser, Hélène Boucher, René Fonck du domaine public vers le domaine privé de la commune– (Télécharger)

ENFANCE –JEUNESSE – AFFAIRES SCOLAIRES
Délibération 2014-111 : Signature du contrat enfance jeunesse (C.E.J.) – convention de partenariat avec la caisse d’allocations familiales – (Télécharger)
Délibération 2014-112 : Acompte subvention de l’établissement multi-accueil « les P’tits Mousses » - année 2015 – (Télécharger)
Délibération 2014-113 : dotation de fonctionnement par élève pour les six écoles du premier degré – (Télécharger)

PORTS ET LITTORAL
Délibération 2014-114 : Redevance domaniale du port de plaisance du Bétey – (Télécharger)
Délibération 2014-115 : Port ostréicole – travaux de réfection du fond de la première darse et de raccordement d’un ouvrage pluvial – avenant n° 1 – (Télécharger)

AFFAIRES GÉNÉRALES – LES TARIFS

Délibération 2014-116 : Tarifs communaux – exercice 2015 – (Télécharger)
Délibération 2014-117 : Tarifs ports et littoral – exercice 2015 – (Télécharger)
Délibération 2014-118 : Tarifs de la régie à autonomie financière à vocation touristique à compter du 1er janvier 2015 – (Télécharger)
Délibération 2014-119 : Tarifs affaires scolaires enfance jeunesse – du 1er janvier au 31 août 2015 – (Télécharger)
Délibération 2014-120 : Taxe de séjour 2015– (Télécharger)
Délibération 2014-121 : Régie d’avance – exercice 2015– (Télécharger)

RESSOURCES HUMAINES
Délibération 2014-122 : Modification du tableau des effectifs au 1er décembre 2014 – (Télécharger)

INFORMATIONS DIVERSES
Délibération 2014-123 : Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés – (Télécharger)