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Conseil Municipal du 19 septembre 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 19 septembre 2014

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 19 septembre 2014 (Télécharger) 

TRAVAUX ET SERVICES TECHNIQUES
Délibération 2014-078 : Syndicat intercommunal d’électrification d’Arès – demande de dotation pour 2015 - (Télécharger)

RESSOURCES HUMAINES
Délibération 2014-079 : Fixation du nombre de représentants du personnel et instauration du paritarisme au sein du comité technique et du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail – (Télécharger)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Délibération 2013-080 : Acte de rétrocession d’une concession inutilisée au cimetière les Bruyères au profit de Madame ROQUES – (Télécharger)

URBANISME
Délibération 2014-081 : Instauration d’un périmètre d’étude urbaine autour de la place Du XIV juillet – (Télécharger)
Délibération 2014-082 : Réalisation d’un équipement culturel sur l’emprise du stade Jean-Marcel Despagne – modification n° 1 du plan d’occupation des sols – (Télécharger)
Délibération 2014-083 : Extension du centre d’activités artisanales et semi industrielles – déclaration de projet portant mise en compatibilité du plan d’occupation des sols – (Télécharger)
Délibération 2014-084 : Lotissements aux lieux dits « parcelles Nord » et « parcelles sud » – modification n° 2 du plan d’occupation des sols – (Télécharger)
Délibération 2014-085 : Incorporation dans le domaine public communal du lotissement La Lisière du Coulin – (Télécharger)

INTERCOMMUNALITÉ
Délibération 2014-086 : Représentation de la commune au conseil de gestion du parc naturel marin du Bassin d’Arcachon – (Télécharger)
Délibération 2014-087 : Approbation de la modification des statuts de la Coban - « transports scolaires à destination des élèves internes en qualité d’autorité organisatrice de second rang » - (Télécharger)

ENVIRONNEMENT
Délibération 2014-088 : Gestion du site de Saint Brice – Les Quinconces – Le Coulin – demande de financement – (Télécharger)

INFORMATIONS DIVERSES
Délibération 2014-089 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – année 2013 – (Télécharger)
Délibération 2014-090 : Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés – (Télécharger)