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Conseil Municipal du 1er août 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 1er août 2014

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 1er août 2014 (Télécharger) 

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL :
Délibération 2014-066 : adoption du règlement intérieur du conseil municipal – (Télécharger)  - 4,5 Mo, délais de chargement important -
Délibération 2014-067 : Formation des élus – (Télécharger)

URBANISME :
Délibération 2014-068 : Espace urbain de Matoucat – solde des missions de géomètre et de maîtrise d’oeuvre – (Télécharger)
Délibération 2014-069 : Adhésion à la charte des ÉcoQuartiers – (Télécharger)

TRAVAUX ET SERVICES TECHNIQUES
:
Délibération 2014-070 : Rénovation du Boulevard du Maréchal Juin (4ème tranche) entre l’allée Jean Cocteau et le boulevard Daniel Digneaux – attribution des marchés de voies et réseaux divers - (Télécharger)
Délibération 2014-071 : Entretien des installations d’éclairage public – résultat de la consultation et signature du marché avec l’entreprise « Bouygues Énergies et Services » - (Télécharger)

PORTS ET LITTORAL :
Délibération 2014-072 : Port ostréicole – travaux de réfection du fond de la 1ère darse et de raccordement d’un ouvrage pluvial – autorisation à signer le marché de travaux – (Télécharger)

AFFAIRES SCOLAIRES –ENFANCE et JEUNESSE :
Délibération 2014-073 : Mise en place des nouveaux rythmes scolaires – rentrée 2014 – (Télécharger)

RESSOURCES HUMAINES
:
Délibération 2014-074 : Modification du tableau des effectifs à compter du 1er août 2014 – (Télécharger)

SIBA :
Délibération 2014-075 : Rapport annuel sur la qualité et le prix du service de l’assainissement – année 2013 – (Télécharger)
Délibération 2014-076 : Rapport d’activités 2013 – (Télécharger)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
Délibération 2014-077 : Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés – (Télécharger)