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Conseil municipal du 1er février 2010

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 1er février 2010 (28 Ko)

FINANCES :
1. Débat d’orientations budgétaires pour l’année 2010 - Télécharger (833 Ko)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
2. Modification du règlement intérieur – avenant n° 2 - Télécharger (528 Ko)
3. Tempête Klaus du 24 janvier 2009 – demande de subvention à la préfecture au titre du fonds de solidarité de l’Union Européenne (F.S.U.E.) - Télécharger (358 Ko)

URBANISME :
4. Plan local d’urbanisme – présentation du projet d’aménagement et de développement durable - Télécharger (3948 Ko)
5. Projet de résidence « seniors » sur l’emplacement du stade Jean-Marcel Despagne - Télécharger (421 Ko)

VOIES, RÉSEAUX DIVERS ET TRAVAUX :
6. Restauration de l’église Saint Éloi – prolongation du délai de réalisation de la tranche conditionnelle n° 2 pour le lot n° 6 : lustrerie - Télécharger (526 Ko)

ENFANCE - JEUNESSE :
7. Acompte subvention de l’établissement multi-accueil « les p’tits mousses » - année 2010 - Télécharger (249 Ko)
8. Tarif de l’établissement multi-accueil « le Nid d’Anges » à compter du 1er janvier 2010 - Télécharger (702 Ko)

APPLICATION DES STATUTS DES AGENTS COMMUNAUX :
9. Tableau des effectifs à compter du 1er février 2010 - Télécharger (697 Ko)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
10. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés - Télécharger (765 Ko)