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Conseil Municipal du 2 avril 2012

Conseil Municipal du 2 avril 2012


Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 2 avril 2012 (télécharger)

FINANCES :
1. Contributions directes – vote du taux des taxes directes locales – année 2012 - (télécharger)
2. Commune : admission en non valeurs - année 2012 - (télécharger)
3. Budget annexe de la R.A.F.T. : décision modificative n° 1  - (télécharger)
4. Budget annexe du Littoral : décision modificative n° 1  - (télécharger)
5. Conseil général – répartition du fonds départemental d’aide à l’équipement des collectivités (F.D.A.E.C.) année 2012  - (télécharger)

VOIRIE – RÉSEAUX DIVERS (VRD) ET TRAVAUX :
6. Syndicat intercommunal d’électrification – attribution de l’enveloppe 2011 : modification de la destination des travaux d’enfouissement des réseaux  - (télécharger)
7. Réalisation d’une piste cyclable bidirectionnelle avenue des Colonies (entre le boulevard Daniel Digneaux et l’avenue de Bordeaux) – signature d’une convention avec le département  - (télécharger)
8. Rénovation du boulevard du maréchal Juin (2ème tranche) – avenant n° 1 au marché de travaux avec l’entreprise INEO et prorogation du délai contractuel de réalisation pour les entreprises SAS VAN CUYCK et INÉO  - (télécharger)

ACTIVITÉS DU LITTORAL :
9. Budget annexe « ports et littoral » : gestion des mouillages sur corps morts – fixation des tarifs de passage  - (télécharger)

TOURISME ET ANIMATIONS :
10. Règlement du 28ème concours « les peintres dans la rue »  - (télécharger)
11. Organisation et promotion du 41ème festival « jazz en liberté » - 27 – 28 et 29 juillet 2012 – attribution du marché  - (télécharger)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
12. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés  - (télécharger)