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Conseil municipal du 20 décembre 2010

Compte-rendu du conseil municipal du 20 décembre 2010


 Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 20 décembre 2010


PLAN LOCAL D'URBANISME : 
1. Révision du plan d’occupation des sols valant plan local d’urbanisme – bilan de la concertation et arrêt du projet (télécharger)

FINANCES :
2. Budget de la ville année 2010 – décision modificative n° 2 (télécharger)

LES TARIFS :
3. Tarifs – présentation générale (télécharger) 
4. Tarifs des marchés de plein air - à compter du 1er janvier 2011 (télécharger)
5. Tarifs du marché couvert - à compter du 1er janvier 2011 (télécharger)
6. Tarifs d’occupation du Domaine Public Communal - à compter du 1er janvier 2011 (télécharger)
7. Tarifs des concessions dans les cimetières et columbariums - à compter du 1er janvier 2011 (télécharger)
8. Tarifs des frais de capture et de nourriture des animaux errants - à compter du 1er janvier 2011 (télécharger)
9. Tarifs de délivrance des extraits et reproduction de documents cadastraux - à compter du 1er janvier 2011 (télécharger)
10. Tarifs de délivrance des documents administratifs au public - à compter du 1er janvier 2011 (télécharger)
11. Taxe de séjour – du 1er avril 2011 au 31 octobre 2011 (télécharger)
12. Tarifs camping-cars - à compter du 1er janvier 2011 (télécharger)
13. Tarifs de la piscine municipale - à compter du 1er janvier 2011 (télécharger)
14. Régie d’avance de la commune- à compter du 1er janvier 2011 (télécharger)
15. Tarifs de la médiathèque - à compter du 1er janvier 2011 (télécharger)
16. Tarifs d’occupation des salles d’exposition de la maison Louis David - à compter du 1er janvier 2011  (télécharger)
17. Tarifs d’occupation de la salle de réception du Broustic - à compter du 1er janvier 2011(télécharger)
18. Tarifs de restauration à compter du 1er janvier 2011(télécharger)
19. Tarifs des transports scolaires – à compter du 1er janvier 2011 (télécharger)
20. Tarifs des Centres de Loisirs Sans Hébergement - à compter du 1er janvier 2011(télécharger)
21. Tarifs camps été et séjours montagne du Centre de Loisirs Sans Hébergement 6/12 ans -année 2011 (télécharger)
22. Tarifs des Activités CAP 33 (petites vacances scolaires) – année 2011 (télécharger)
23. Tarifs des activités « Aventures Andernos » - année 2011 (télécharger)
24. Tarifs des garderies et ateliers périscolaires – année 2011 (télécharger)
25. Cotisation annuelle au local « jeunes » – à compter du 1er janvier 2011 (télécharger)
26. Port et littoral - tarifs pour l’occupation du domaine public communal et des postes d’amarrage de plaisance (hors quai Jean Bonnat digue ouest) à compter du 1er janvier 2011(télécharger)
27. Aérodrome - taxe d’atterrissage - à compter du 1er janvier 2011 (télécharger)
28. Tarifs de la régie à autonomie financière à vocation touristique - à compter du 1er janvier 2011 (télécharger)
29. Tarifs encarts publicitaires journal municipal – année 2011 (télécharger)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
30. Marché pour la souscription des assurances à compter du 1er janvier 2011 (télécharger)

VOIRIE – RÉSEAUX DIVERS (VRD) ET TRAVAUX :
31. Réaménagement du Boulevard du Maréchal Juin – avenant n° 1 au marché (télécharger)

VIE SCOLAIRE :
32. Participation du budget communal aux communications téléphoniques et aux frais d’affranchissement des groupes scolaires - Année 2011 (télécharger)
33. Globalisation des dépenses des groupes scolaires - Année 2011 (télécharger)
34. Récupération des dépenses de gaz de l’année 2010 dans les logements de fonction des écoles primaires (télécharger)
35. Restauration scolaire – règlement intérieur (télécharger)
36. Transports scolaires – règlement intérieur (télécharger)

ENFANCE, JEUNESSE ET CONTRAT ÉDUCATIF LOCAL :
37. Signature du contrat enfance jeunesse (CEJ) – convention de partenariat avec la caisse d’allocations familiales (télécharger)
38. École municipale de musique – règlement intérieur (télécharger)

SÉCURITÉ POLICE :
39. Plan communal de sauvegarde (P.C.S.) - lancement de la procédure d’élaboration (télécharger)

ACTIVITÉS DU LITTORAL :
40. Port ostréicole – suppression du budget annexe au 31.12.10 (télécharger)
41. Port de plaisance du Bétey – suppression du budget annexe au 31.12.10 (télécharger)
42. Ports et littoral – création d’un budget annexe « ports et littoral » à autonomie financière au 1er janvier 2011(télécharger)
43. Ports et littoral – création d’une régie de recettes « ports et littoral » à compter du 1er janvier 2011  (télécharger)

APPLICATION DU STATUT DES AGENTS COMMUNAUX :
44. Tableau des effectifs à compter du 1er janvier 2011 (télécharger)
45. Application des nouvelles dispositions pour la compensation financière des jours épargnés au-delà de 60 jours sur le compte épargne temps (C.E.T.) (télécharger)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
46. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés (télécharger)

VOIRIE – RÉSEAUX DIVERS (VRD) ET TRAVAUX :
47. Travaux divers de voirie – marché à bons de commande – avenant n° 1 au marché  passé avec l’entreprise S.A.S Van Cuyck (télécharger)