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Conseil Municipal du 20 juin 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2014

Retrouvez l'ordre du jour du Conseil Municipal du 20 juin 2014 (Télécharger) 

Les sénatoriales du dimanche 28 septembre 2014 :
Dans les communes de 9 000 à 30 799 habitants, les électeurs sont tous les conseillers municipaux en fonction, délégués de droit. 9 délégués suppléants doivent être désignés. Ces derniers sont appelés à remplacer les délégués des conseils municipaux lors de l’élection de sénateur en cas de refus, de décès, de perte des droits civiques et politiques, d’empêchement ou de cessation des fonctions de conseiller municipal desdits délégués de droit.
Pour Andernos les Bains : les 33 délégués titulaires sont les 33 conseillers municipaux en fonction et les 9 délégués suppléants ont été élus au scrutin de liste à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne. Il s’agit de : Mesdames et Messieurs ETCHEBER Sylvie, PORQUET Jean-Marie, GORIOT Sabine, WAGNER Patrice, CIBIEL Danièle, MEYRIUEX Jean, PARIS Caroline, GSELL Philippe et DEVAUD Lucette.

URBANISME

Délibération 2014-062 : désignation d’un élu en application de l’article L.422-7 du code de l’urbanisme – (Télécharger)

ANIMATIONS - COMMUNICATION
Délibération 2014-063 : Tarifs pour la manifestation « Cabanes en Fête 2014 » dans le cadre d’une convention de partenariat – (Télécharger)

ENFANCE - JEUNESSE
Délibération 2014-064 : tarifs de l’école de musique à compter du 1er juillet 2014 – (Télécharger)

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération 2014-065 : Commission communale des impôts directs : désignation de deux nouveaux membres – (Télécharger)