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Conseil municipal du 21 décembre 2009

Compte-rendu du conseil municipal du 21 décembre 2009

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du lundi 21 décembre 2009 (38 Ko)

Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 16 novembre 2009

FINANCES :
1. Budget de la ville année 2009 – décision modificative n° 2 - Télécharger (285 Ko)
2. Admissions en non valeur – commune – année 2009 - Télécharger (321 Ko)
3. Budget de la ville 2010 – ouverture de crédits par anticipation - Télécharger (309 Ko)
4. Tempête Klaus – demande de subvention à la direction régionale de la jeunesse et des sports au titre du centre national du développement du sport pour les équipements sportifs - Télécharger (385 Ko)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
5. Tarifs des services au public au 1er janvier 2010, votés à l’unanimité
5.1. Marchés de plein air : les tarifs 2009 sont augmentés de 3 % - Télécharger (298 Ko)
5.2. Marché couvert : la redevance pour occupation d’un banc est portée à 67,70 € le m² par an (+ 5 % par rapport à 2009) - Télécharger (394 Ko)
5.3. Occupation du Domaine Public Communal : les tarifs sont augmentés de 3 %, sauf les emplacements « salon des loisirs » + 5 % et fête de la Sainte Quitterie + 2 % - Télécharger (609 Ko)
5.4. Concessions dans les cimetières et columbariums : augmentation de 2 % - Télécharger (361 Ko)
5.5. Capture et nourriture des animaux errants : augmentation de 2 % - Télécharger (290 Ko)
5.6. Taxe d’atterrissage aérodrome : 704 € au 1er janvier (+ 2 %) - Télécharger (205 Ko)
5.7. Délivrance des extraits et reproduction de documents cadastraux : augmentation de 2 % - Télécharger (305 Ko)
5.8. Délivrance des documents administratifs au public : sans changement - Télécharger (292 Ko)
5.9. Taxe locale sur la publicité extérieure : en application de la réglementation, cette taxe est fixée à 15 € le m² - Télécharger (308 Ko)
5.10. Taxe de séjour : évolution en fonction de la réglementation - Télécharger (578 Ko)
5.11. Camping-cars : inchangés à 7,50 € par jour - Télécharger (289 Ko)
5.12. Piscine municipale : sans changement pour les andernosiens et + 3 % pour les « extérieurs » - Télécharger (413 Ko)
5.13. Médiathèque : augmentés de 3 % - Télécharger (368 Ko)
5.14. Occupation des salles d’exposition de la maison Louis David : augmentation de 2 % - Télécharger (411 Ko)
5.15. Occupation de la salle de réception du Broustic : augmentation de 2 % - Télécharger (315 Ko)
5.16. Régie à autonomie financière à vocation touristique : augmentés de 2 %, sauf les ventes d’ouvrages dont le prix est identique à celui de 2009 - Télécharger (330 Ko)
5.17. Régie d’avance de la commune : régie d’avances mensuelles 2009 reconduites - Télécharger (308 Ko)
5.18. Révision annuelle des loyers des locaux et logements : suivant l’évolution de l’indice de référence des loyers, soit + 0,32 % - Télécharger (548 Ko)
5.19. Encarts publicitaires journal municipal : nouvelle tarification à partir de 2010 - Télécharger (345 Ko)
6. Marché de nettoyage des bâtiments scolaires du 16 avril 2007 – avenant n° 1 - Télécharger (548 Ko)
7. Marché de nettoyage des autres bâtiments du 28 décembre 2006 – avenant n° 1 - Télécharger
8. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – année 2008 - Télécharger (4378 Ko)

VOIRIE – RÉSEAUX DIVERS (VRD) ET TRAVAUX :
9. Réhabilitation de l’église Saint Éloi – avenant n° 2 au contrat de maîtrise d’œuvre - Télécharger (314 Ko)

VIE SCOLAIRE :
10. Tarifs de restauration à compter du 1er janvier 2010 - Télécharger (398 Ko)
11. Tarifs des transports scolaires – à compter du 1er janvier 2010 - Télécharger (255 Ko)
12. Participation du budget communal aux communications téléphoniques et aux frais d’affranchissement des groupes scolaires - Année 2010 - Télécharger (325 Ko)
13. Globalisation des dépenses des groupes scolaires - Année 2010 - Télécharger (396 Ko)
14. Récupération des dépenses de gaz de l’année 2009 dans les logements de fonction des écoles primaires - Télécharger (286 Ko)

ENFANCE, JEUNESSE ET CONTRAT ÉDUCATIF LOCAL :
15. Tarifs des Centres de Loisirs Sans Hébergement - à compter du 1er janvier 2010 - Télécharger (436 Ko)
16. Tarifs camps été et séjours montagne du Centre de Loisirs Sans Hébergement 6/12 ans -année 2010 - Télécharger (459 Ko)
17. Tarifs des Activités CAP 33 (petites vacances scolaires) – année 2010 - Télécharger (308 Ko)
18. Tarifs des activités « Aventures Andernos » - année 2010 - Télécharger (358 Ko)
19. Tarifs des garderies et ateliers périscolaires – année 2010 - Télécharger (368 Ko)

ACTIVITÉS DU LITTORAL :
20. Port Ostréicole : tarifs d’utilisation des postes d’amarrage de plaisance – hors quai Jean Bonnat (digue ouest) à compter du 1er janvier 2010 - Télécharger (384 Ko)
21. Port Ostréicole : tarifs d’utilisation par les professionnels du domaine public communal à compter du 1er janvier 2010 - Télécharger (509 Ko)

APPLICATION DES STATUTS DES AGENTS COMMUNAUX :
22. Tableau des effectifs à compter du 1er janvier 2010 - Télécharger (693 Ko)
23. Rapport d’activité de la Coban pour l’exercice 2008 et le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets pour 2008 - Télécharger (257 Ko)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
24. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés - Télécharger (822 Ko)

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