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Conseil municipal du 22 décembre 2008

Compte rendu du conseil municipal du lundi 22 décembre 2008

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 22 décembre 2008 (120 Ko)

FINANCES ET BUDGET :
1. Budget ville – année 2008 – décision modificative n ° 1 - Télécharger (19 Ko)
2. Budget annexe du port ostréicole décision modificative –année 2008 - Télécharger (24 Ko)
3. Budget de la commune – année 2008 – acquisition d’un bateau, participation des budgets annexes des ports - Télécharger (26 Ko)
4. Redevance domaniale du port de plaisance du Bétey – année 2008 régularisation - Télécharger (18 Ko)
5. Redevance domaniale du port de plaisance du Bétey – année 2009 - Télécharger (18 Ko)
6. Casino le Miami.- affectation des recettes du prélèvement progressif pour l’exercice 2007/2008 - Télécharger (21 Ko)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
7. Tarifs communaux - à compter du 1er janvier 2009 7. Marchés de Plein Air - Télécharger (19 Ko)
8. Marché couvert - Télécharger (21 Ko)
9. Occupation du Domaine Public Communal - Télécharger (23 Ko)
10.Concessions du cimetière et columbarium - Télécharger (20 Ko)
11. Frais de capture et de nourriture des animaux errants - Télécharger (20 Ko)
12. Aérodrome : taxe d’atterrissage - Télécharger (19 Ko)
13. Délivrance des extraits et reproduction de documents cadastraux - Télécharger (19 Ko)
14. Délivrance de documents administratifs au public - Télécharger (19 Ko)
15. Taxe locale sur la publicité extérieure - Télécharger (27 Ko)
16. Taxe de séjour - Télécharger (22 Ko)
17. Camping-cars - Télécharger (19 Ko)
18. Piscine Municipale - Télécharger (21 Ko)
19. Médiathèque - Télécharger (21 Ko)
20. Maison Louis David : Salles d’expositions - Télécharger (32 Ko)
21. Salle de Réception du Broustic - Télécharger (20 Ko)
22. Régie à autonomie financière à vocation touristique - Télécharger (27 Ko)
23. Régie d’avance de la commune - à compter du 1er janvier 2009 - Télécharger (20 Ko)
24. Révision annuelle des loyers des locaux - Télécharger (22 Ko)
25. Les bons « naissance » – modification du montant d’attribution - Télécharger (24 Ko)
26. Acte de rétrocession d’une concession inutilisée au nouveau cimetière au profit de Madame Ginette LEBRETTE - Télécharger (27 Ko)
27. Acte de rétrocession d’une concession inutilisée au nouveau cimetière au profit de Madame Jeannette MILLOT - Télécharger (27 Ko)

TRAVAUX, VOIES ET RÉSEAUX DIVERS :
28. Établissement d’une ligne souterraine sur une parcelle communale – convention de passage entre la ville d’Andernos les Bains et électricité réseaux de France (ERDF) - Télécharger (110 Ko)
29. Élagage des platanes (2008-2009) – résultat de la consultation - Télécharger (14 Ko)
30. Achat d’une tondeuse – résultat de la consultation - Télécharger (13 Ko)

ENFANCE, JEUNESSE ET CONTRAT ÉDUCATIF LOCAL :
31. Tarifs de l’établissement multi accueil « le Nid d’Anges » : à compter du 1er janvier 2009 - Télécharger (15 Ko)
32. Tarifs des Centres de Loisirs Sans Hébergement - à compter du 1er janvier 2009 - Télécharger (48 Ko)
33. Tarifs camps été et séjours montagne du Centre de Loisirs Sans Hébergement 6/12 ans -année 2009 - Télécharger (50 Ko)
34. Tarifs des Activités CAP 33 (petites vacances scolaires) – année 2009 - Télécharger (14 Ko)
35. Tarifs des activités « Aventures Andernos » - année 2009 - Télécharger (49 Ko)
36. Tarifs des garderies et ateliers périscolaires – année 2009 - Télécharger (16 Ko)

TOURISME ET ANIMATION :
37. Demande de renouvellement du classement de l’office de tourisme - Télécharger (19 Ko)
38. Demande de dénomination de la commune d’Andernos les Bains en commune touristique - Télécharger (22 Ko)
39. Demande de classement de la commune d’Andernos les Bains en station classée de tourisme - Télécharger (19 Ko)

VIE SCOLAIRE :
40. Tarifs de restauration à compter du 1er janvier 2009 - Télécharger (19 Ko)
41. Participation du budget communal aux communications téléphoniques et aux frais d’affranchissement des groupes scolaires - Année 2009 - Télécharger (98 Ko)
42. Globalisation des dépenses des groupes scolaires - Année 2009 - Télécharger (26 Ko)
43. Récupération des dépenses de gaz de l’année 2008 dans les logements de fonction des écoles primaires - Télécharger (16 Ko)
44. Tarifs des transports scolaires – à compter du 1er janvier 2009 - Télécharger (20 Ko)

ACTIVITÉS DU LITTORAL :
45. Port Ostréicole : tarifs d’utilisation des postes d’amarrage de plaisance (hors Digue ouest) à compter du 1er janvier 2009 - Télécharger (38 Ko)
46. Port Ostréicole : tarifs d’utilisation (professionnels) à compter du 1er janvier 2009 - Télécharger (28 Ko)
47. Port ostréicole : occupation terre-plein supplémentaire – régularisation - Télécharger (33 Ko)

APPLICATION DES STATUTS DES AGENTS COMMUNAUX :
48. Tableau modificatif des Effectifs des Agents Communaux : à compter du 1er décembre 2008 - Télécharger (21 Ko)

COBAN :
49. Rapport d’activité de la Coban pour l’exercice 2007 et le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets pour l’année 2007 - Télécharger (14 Ko)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
50. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés

QUESTIONS SUPPLÉMENTAIRES :
51. Domaine des Colonies – travaux liés au déménagement des services du Sybarval et à l’installation de la protection maternelle infantile (PMI) - Télécharger (22 Ko)
52. Domaine des Colonies – travaux nécessités pour l’accueil des services de la Coban à Andernos les Bains - Télécharger (35 Ko)
53. Locaux du 52 avenue des Colonies – travaux nécessaires à l’accueil de l’association «Andernos Jeux en Réseaux » (déménagement du Domaine des Colonies) - Télécharger (21 Ko)

Affiché aux portes de la mairie le 29 novembre 2008.

 

 

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