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Conseil Municipal du 22 septembre 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 22 septembre 2016

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 22 septembre 2016 - (Télécharger)

Approbation du procès verbal du conseil municipal du jeudi 21 juillet 2016

Finances et budget
Délibération 2016-083 : Budget de la Ville : Taxes et produits irrécouvrables : Admission en non Valeur année 2016 – (Télécharger)
Délibération 2016-084 : Budget Annexe Port et Littoral : taxes et produits irrécouvrables : Admission en non Valeur – (Télécharger)
Délibération 2016-085 : Budget Annexe Port et Littoral : Décision modificative n° 2 – (Télécharger)
Délibération 2016-086 : Budget Annexe de l’Eau : Affectation du résultat de fonctionnement pour l’année 2015 (annule et remplace la délibération du 31 mars 2016) – (Télécharger)
Délibération 2016-087 : Budget Annexe de l’Eau : Décision modificative n°1 – (Télécharger)

Service des marchés
Délibération 2016-088 : Marché public « prestation de services de télécommunications – (Télécharger)
Délibération 2016-089 : Exploitation du Casino – décision sur le principe du lancement d’une délégation de service public (DSP) – (Télécharger)

Administration Générale
Délibération 2016-090 : Octroi de la protection fonctionnelle à la demande d'agents de la police municipale – (Télécharger)

Services Techniques
Délibération 2016-091 : création du giratoire des 4 Saisons – route départementale n° 215 E1 – convention avec le Conseil Départemental de la Gironde – (Télécharger)

Animations et culture
Délibération 2016-092 : Tarifs pour la manifestation « Cabanes en Fête » dans le cadre d’une convention de partenariat – (Télécharger)

Ports et Littoral
Délibération 2016-093 : Ports et Littoral - Tarifs 2016 – Modification – (Télécharger)

Urbanisme
Délibération 2016-094 : Viographie – dénomination de la voie nouvelle du lotissement du Clos des Arbousiers -(Télécharger)

Ressources Humaines
Délibération 2016-095 : Attribution de l’indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires (IFRSTS) - (Télécharger)

Intercommunalité
Délibération 2016-096 : Coban Atlantique – approbation des modifications des statuts de la Coban suite à l’adoption du projet communautaire 2015-2025 et de la loi NOTRe - (Télécharger)

Informations diverses
Délibération 2016-097 : SIBA - Rapport du délégataire et rapport annuel sur la qualité et le prix du service de l’assainissement – année 2015 - (Télécharger)
Délibération 2016-098 : Eau potable - Rapport du délégataire et rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – année 2015 - (Télécharger)
Délibération 2016-099 : décisions, contentieux en cours, conventions et contrats signés pris en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales - (Télécharger)