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Conseil Municipal du 23 décembre 2013

Compte-rendu du conseil municipal du 23 décembre 2013

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 23 décembre 2013 (Télécharger)

FINANCES :
Délibération 2013-118 : Débat d’orientations budgétaires 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-119 : Budget principal de la commune – décision modificative n° 2 – année 2013 – (Télécharger)

LES TARIFS APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2014 (sauf précision) :
Délibération 2013-120 : Les tarifs 2014 – présentation générale – (Télécharger)
Délibération 2013-121 : Tarifs des marchés de plein air - à compter du 1er janvier 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-122 : Tarifs du marché couvert - à compter du 1er janvier 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-123 : Tarifs d’occupation du Domaine Public Communal - à compter du 1er janvier 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-124 : Tarifs des concessions dans les cimetières et columbariums et du dépositoire - à compter du 1er janvier 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-125 : Tarifs des frais de capture et de nourriture des animaux errants - à compter du 1er janvier 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-126 : Tarifs de délivrance des extraits et reproduction de documents cadastraux - à compter du 1er janvier 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-127 : Tarifs de délivrance des documents administratifs au public - à compter du 1er janvier 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-128 : Tarifs camping-cars - à compter du 1er janvier 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-129 : Tarifs de la piscine municipale - à compter du 1er janvier 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-130 : Régie d’avance de la commune - à compter du 1er janvier 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-131 : Tarifs de la médiathèque - à compter du 1er janvier 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-132 : Tarifs d’occupation des salles d’exposition de la maison Louis David - à compter du 1er janvier 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-133 : Tarifs d’occupation de la salle de réception du Broustic - à compter du 1er janvier 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-134 : Tarifs de restauration à compter du 1er janvier 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-135 : Tarifs des transports scolaires – à compter du 1er janvier 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-136 : Tarifs des Accueils de Loisirs Sans Hébergement - à compter du 1er janvier 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-137 : Tarifs camps été et séjours montagne d’Accueils de Loisirs Sans Hébergement 6/12 ans -année 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-138 : Tarifs des Activités CAP 33 (carte annuelle) à compter du 1er janvier 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-139 : Tarifs des activités « Aventures Andernos » à compter du 1er janvier 2014 - (Télécharger)
Délibération 2013-140 : Tarifs des garderies et ateliers périscolaires à compter du 1er janvier 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-141 : Cotisation annuelle pour l’accès au local « jeunes » – à compter du 1er janvier 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-142 : Participation du budget communal aux communications téléphoniques et aux frais d’affranchissement des groupes scolaires - Année 2014 - (Télécharger)
Délibération 2013-143 : Globalisation des dépenses des groupes scolaires - Année 2014 - (Télécharger)
Délibération 2013-144 : Récupération des dépenses de gaz de l’année 2013 dans les logements de fonction des écoles primaires - (Télécharger)
Délibération 2013-145 : Aérodrome - taxe d’atterrissage - à compter du 1er janvier 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-146 : Tarifs de la régie à autonomie financière à vocation touristique - à compter du 1er janvier 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-147 : Fixation du tarif pour figurer dans le « guide des hébergements 2015 » de l’office du tourisme (RAFT) – (Télécharger)
Délibération 2013-148 : Tarifs encarts publicitaires journal municipal – année 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-149 : Ports et littoral tarifs applicables du 1er janvier au 31 décembre 2014 – (Télécharger)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Délibération 2013-150 : Nouveau traité de concession pour la distribution publique en gaz naturel sur le territoire communal entre la ville d’Andernos les Bains et GRDF pour la distribution publique en gaz naturel – (Télécharger)
Délibération 2013-151 : Taxe de séjour forfaitaire et au réel - tarifs 2014 – annule et remplace celle du 28 octobre 2013 – (Télécharger)
Délibération 2013-152 : fixation du montant de la redevance d’occupation du domaine public pour le kiosque de la plage du Bétey – années 2014 à 2018 – (Télécharger)
Délibération 2013-153 : fixation du montant de la redevance d’occupation du domaine public pour le club de plage « les Marsouins » – années 2014 à 2016 – (Télécharger)

URBANISME ET VIOGRAPHIE :
Délibération 2013-154 : viographie dénomination d’une voie nouvelle « impasse des frères Farman » – (Télécharger)

TRAVAUX
:
Délibération 2013-155 : Rénovation des locaux d’accueil et d’enseignement de l’aérodrome – prorogation du délai contractuel de réalisation – (Télécharger)
Délibération 2013-156 : Rénovation du boulevard du Maréchal Juin 3ème tranche – avenant n° 1 au marché avec l’entreprise VAN CUYCK TP – (Télécharger)

VIE ASSOCIATIVE :
Délibération 2013-157 : Demande de subvention de l’association « terre de mers » dans le cadre du projet « passeurs de mémoire. Portraits du Pays » - (Télécharger)

ENFANCE JEUNESSE :
Délibération 2013-158 : Acompte de subvention pour l’établissement multi accueil les P’tits Mousses – (Télécharger)

SÉCURITÉ ET POLICE :
Délibération 2013-159 : Signature d’une convention de coordination entre la police municipale et la gendarmerie nationale - (Télécharger)

ACTIVITÉS DU LITTORAL :
Délibération 2013-160 : Budget annexe ports et littoral – port de plaisance du Bétey - redevance domaniale 2014 – (Télécharger)
Délibération 2013-161 : Complexe ostréicole – gestion communale des installations communes – (Télécharger)
Délibération 2013-162 : Schéma d’aménagement durable des ports et du littoral : plan d’action pluriannuel – (Télécharger)
Délibération 2013-163 : Aménagement et extension du port de plaisance du Bétey – avenant n° 3 au marché de maîtrise d’oeuvre : prolongation de la durée de réalisation de la phase « assistance pour la passation du contrat de travaux » - prolongation de la durée globale du marché – fixation du forfait définitif de rémunération – (Télécharger)
Délibération 2013-164 : Allongement de la jetée promenade et des aménagements connexes : – avenant n° 2 au marché de maîtrise d’oeuvre : prolongation du délai de réalisation de la phase « projet » - prolongation de la durée globale du marché – fixation du forfait définitif de rémunération – (Télécharger)

TOURISME ET ANIMATION :
Délibération 2013-165 : demande de renouvellement de classement de l’office du tourisme (R.A.F.T.) d’Andernos les Bains – (Télécharger)

APPLICATION DU STATUT DES AGENTS COMMUNAUX :
Délibération 2013-166 : modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2014 – (Télécharger)

S.I.B.A. :
Délibération 2013-167 : Rapport d’activités 2012 – (Télécharger)
Délibération 2013-168 : Rapport annuel sur la qualité et le prix du service de l’assainissement année 2012 – (Télécharger)

COBAN ATLANTIQUE :

Délibération 2013-169 : Rapport d’activités pour l’exercice 2012 – (Télécharger)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
Délibération 2013-170 : Décisions prises en application de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés – (Télécharger)