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Conseil municipal du 23 février 2009

Compte rendu du conseil municipal du lundi 23 février à 18 heures

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 23 février 2009 (32 Ko)

FINANCES ET BUDGET :
1. Débat d’orientations budgétaires pour l’année 2009 - Télécharger (24 Ko)
2. Modalités relatives au paiement des dépenses liées aux déplacements des représentants de nos délégations en France ou à l’étranger (villes jumelles) - Télécharger (36 Ko)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Tarifs communaux - à compter du 1er janvier 2009 - rectificatifs
3. Occupation du Domaine Public Communal – complément - Télécharger (23 Ko)
4. Concessions du cimetière et columbarium – rectificatif - Télécharger (24 Ko)
5. Acte de rétrocession d’une concession inutilisée au nouveau cimetière au profit de Monsieur Pierre LABARBE - Télécharger (31 Ko)
6. Acte de rétrocession d’une concession inutilisée au nouveau cimetière au profit de Madame Elisabeth DEVAUX - Télécharger (31 Ko)

URBANISME :
7. Incorporation dans le domaine public communal de voies et d’espaces libres - Télécharger (84 Ko)

ENFANCE, JEUNESSE ET CONTRAT ÉDUCATIF LOCAL :
8. Acompte de la subvention pour l’établissement multi accueil « les ptit’s Mousse » - Télécharger (17 Ko)
9. Acompte de la subvention pour l’OGEC – école Bon Accueil
10. Tarifs de l’établissement multi accueil « le Nid d’Anges » à compter du 1er janvier 2009

TOURISME ET ANIMATION :
11. tarif des encarts publicitaires dans le journal municipal - Télécharger (23 Ko)

APPLICATION DES STATUTS DES AGENTS COMMUNAUX :
12. Tableau modificatif des Effectifs des Agents Communaux : à compter du 1er janvier 2009 - Télécharger (67 Ko)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
13. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés - Télécharger (121 Ko)

Affiché aux portes de la mairie le 26 février 2009.

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