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Conseil Municipal du 24 juin 2013

Compte-rendu du conseil municipal du 24 juin 2013

Téléchargez l'ordre du jour du Conseil Municipal du 24 juin 2013 (Télécharger)

FINANCE ET BUDGETS :
Délibération 2013-074 bis : Budget ville - Approbation du compte administratif de l’année 2012 – (Télécharger)
Délibération 2013-075 : Budget ville – Affectation du résultat de l’année 2012 – (Télécharger)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Délibération 2013-076 : Acte de rétrocession d’une concession inutilisée – au cimetière les Bruyères au profit de Monsieur MORMÈDE – (Télécharger)
Délibération 2013-077 : Acte de rétrocession d’une concession inutilisée – au cimetière les Bruyères au profit de Madame et Monsieur PRUNIER FRECHAUD – (Télécharger)

DÉVELOPPEMENT DURABLE :
Délibération 2013-078 : Étude des cours d’eau de la commune – demande de financements – (Télécharger)

VOIRIE – RÉSEAUX DIVERS (VRD) ET TRAVAUX :
Délibération 2013-079 : Résultat de consultations diverses - Acquisition d’une tondeuse autoportée à fléaux – Fourniture et livraison de vêtements de travail pour les services techniques - Travaux de drainage de surface du terrain 2 plaine des sports J. Rosazza – INFORMATION – (Télécharger)

AFFAIRES SPORTIVES :
Délibération 2013-080 : Aménagement et exploitation de l’aérodrome - convention avec la direction générale de l’aviation civile du Sud-Ouest (DGAC-SO) – (Télécharger)
TOURISME ET ANIMATIONS :
Délibération 2013-081 : Saison 2013 – fixation de l’abonnement mensuel pour l’accueil des peintres artistes saisonniers – (Télécharger)
Délibération 2013-082 : Tarif pour la manifestation « Cabanes en Fête 2013» dans le cadre d’une convention de partenariat - (Télécharger)

ENFANCE, JEUNESSE ET PROJET ÉDUCATIF LOCAL :
Délibération 2013-083 : Tarifs de l’école de musique à compter du 1er juillet 2013 – (Télécharger)

ACTIVITÉS DU LITTORAL :
Délibération 2013-084 : Modification de la méthode d’attribution des emplacements portuaires – (Télécharger)

COBAN ATLANTIQUE :
Délibération 2013-085 : Représentation des communes dans les communautés de communes – composition de la future assemblée communautaire de la Coban– (Télécharger)

APPLICATION DU STATUT DES AGENTS COMMUNAUX :
Délibération 2013-086 : Tableau des effectifs au 1er juillet 2013 – (Télécharger)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
Délibération 2013-087 : Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés – (Télécharger)