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Conseil Municipal du 24 juin 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 24 juin 2015

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 24 juin 2015 - (Télécharger) 

- Approbation du procès verbal du conseil municipal du 27 mars 2015
- Approbation du procès verbal du conseil municipal du 29 mai 2015

FINANCES :
Délibération 2015-056 : Budget de la ville – Approbation du Compte administratif année 2014 – (Télécharger)
Délibération 2015-057 : Budget de la ville - Affectation du résultat de la section de fonctionnement du budget de la commune pour l’année 2014 – (Télécharger)
Délibération 2015-058 : Budget de la ville 2015 – admission en non valeur – (Télécharger)
Délibération 2015-059 : Budget de la ville 2015 – décision modificative n° 2 – (Télécharger)
Délibération 2015-060 : Budget Ports et Littoral – décision modificative n° 1– (Télécharger)
Délibération 2015-061 : Taxe locale pour la publicité extérieure – tarifs 2016 – (Télécharger)
Délibération 2015-062 : Casino le Miami – rapport annuel du délégataire pour l’exercice 2013/2014 – (Télécharger)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Délibération 2015-063 : – Taxe de séjour – (Télécharger)
Délibération 2015-064 : – Installation et hébergement d’équipement de télérelevé en hauteur – convention pour occupation domaniale avec GRDF – (Télécharger)
Délibération 2015-065 : – Récupération des frais de chauffage  – (Télécharger)

URBANISME - VIOGRAPHIE :
Délibération 2015-066 : Plan local d’urbanisme – débat sur les orientations du projet d’aménagement et développement durable – (Télécharger)
Délibération 2015-067 : Centre d’activités artisanales et semi industrielles 6ème tranche – prix de cession des terrains – (Télécharger)
Délibération 2015-068 : Annulation d’un cahier des charges du lotissement de l’Océan – (Télécharger)
Délibération 2015-069 : Rétrocession d’espaces au profit du foyer de la Gironde – constatation de la désaffection et déclassement d’espaces verts rues Maryse Bastié – Charles Nungesser – Hélène Boucher – René Fonck du domaine public vers le domaine privé de la commune – (Télécharger)
Délibération 2015-070 : Incorporation dans le Domaine Public communal de la voirie et des espaces libres du lotissement « cap de Prat » – (Télécharger)
Délibération 2015-071 : Incorporation dans le Domaine Public communal de la voirie et des espaces libres du lotissement « La Clairière du Bétey » – (Télécharger)
Délibération 2015-072 : viographie – dénomination de voies nouvelles – lotissement « Le Clos des Molliets 1 » – (Télécharger)
Délibération 2015-073: viographie – dénomination de voies nouvelles – lotissement « Le Clos des Molliets 2 » – (Télécharger)

APPLICATION DU STATUT DES AGENTS COMMUNAUX :

Délibération 2015-074 : Modification du tableau des effectifs à compter du 1er juillet 2015 – (Télécharger)
Délibération 2015-075: Autorisation de recours au service civique – (Télécharger)
Délibération 2015-076 : Autorisation de recours au contrat d’apprentissage – (Télécharger)
Délibération 2015-077 : modifications relatives au versement d’une gratification pour les stagiaires étudiants – (Télécharger)
Délibération 2015-078 : Indemnités des régisseurs – (Télécharger)

POLICE MUNICIPALE :
Délibération 2015-079 : Création d’une fourrière municipale – (Télécharger)

ASEJ :
Délibération 2015-080 : Tarifs des séjours du local jeunes et des accueils de loisirs sans hébergement - (Télécharger)
Délibération 2015-081 : fusion des écoles maternelle et élémentaire du Bétey – (Télécharger)
Délibération 2015-082 : alignement des horaires du temps scolaire des élèves maternelles et élémentaires – (Télécharger)
Délibération 2015-083 : tarifs de la restauration scolaire – (Télécharger)
Délibération 2015-084 : tarif école municipale de musique - (Télécharger)

SERVICE DES ACHATS :
Délibération 2015-085 : installation d’une commission ad hoc pour les marchés à procédure adaptée – (Télécharger)

INFORMATIONS DIVERSES :
Délibération 2015-086 : SIBA – présentation du rapport annuel du président sur le prix et la qualité des services publics de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif – exercice 2014– (Télécharger)
Délibération 2015-087: SIBA – présentation du rapport annuel du président sur les activités syndicales de l’année 2014 – (Télécharger)
Délibération 2015-088 : Coban – approbation des modifications des articles 4, 5 et 6 des statuts de la Coban – (Télécharger)
Délibération 2015-89 : Décisions du Maire prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales :  contentieux en cours - commande publique/Marchés publics/Attribution de marchés -  conventions et contrats signés – (Télécharger)