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Conseil Municipal du 24 octobre 2011

Compte-rendu du conseil municipal du 24 octobre 2011


Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 24 octobre 2011

URBANISME
1.Révision du plan d’occupation des sols valant plan local d’urbanisme – approbation après enquête publique – (télécharger)

CADRE DE VIE
2.Travaux d’entretien sécuritaires dans le bois du Broustic – résultat de la consultation – (télécharger)

VOIRIE – RÉSEAUX DIVERS ET TRAVAUX
3.Extension des locaux de répétitions musicales dans le bâtiment communal sis 2 avenue Gustave Eiffel – résultat de la consultation – (télécharger)

AFFAIRES SCOLAIRES
4.Restauration municipale –mission d’assistance technique et juridique pour l’attribution du nouveau contrat au 1er septembre 2012 - (télécharger)

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
5.Vente de deux rompus de terrain au centre d’activités artisanales et semi industrielles au profit de la société GMD CONSTRUCTIONS – (télécharger)

APPLICATION DES STATUTS DES AGENTS COMMUNAUX
6.Gratification de fin d’année des agents communaux – année 2011 – (télécharger)