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Conseil municipal du 26 septembre

Compte-rendu du conseil municipal du 26 septembre 2011


Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 26 septembre 2011

FINANCES ET BUDGET
1. Commune d’Andernos les Bains – budget supplémentaire année 2011 – (télécharger)
2. Port ostréicole – suppression du budget annexe au 31.12.10 (annule et remplace la délibération du 20.12.10) – (télécharger)
3. Port de plaisance du Bétey -  suppression du budget annexe au 31.12.10 (annule et remplace la délibération du 20.12.10) (télécharger)
4. « ports et littoral » - création d’un budget annexe ports et littoral à autonomie financière à compter du 1er janvier 2011 – (télécharger)
5. Budget annexe « ports et littoral » - décision modificative n° 1 année 2011 – (télécharger)
6. Budget « ports et littoral » - réfection des quais n° 16 et 17 / consolidation des quais attenants, diagnostic des ouvrages de soutènements – validation du plan de financement (télécharger)
7. Budget annexe de la forêt – décision modificative n° 1 année 2011 – (télécharger)

CADRE DE VIE
8. Élagage des platanes 2011/2012 – désignation des entreprises– (télécharger)

VOIRIE – RÉSEAUX DIVERS (VRD)
9. Rénovation du boulevard du maréchal Juin 2ème tranche (entre la rue Jules Massenet et l’allée Chateaubriand) – attribution des marchés – (télécharger)

AFFAIRES SPORTIVES
10. Rénovation et régénération de quatre courts de tennis – résultat de la consultation – (télécharger)
11. Construction d’un boulodrome / tir à l’arc plaine des sports Jacques Rosazza – désignation du maître d’œuvre – (télécharger)

SCOLAIRE
12. Gestion des lignes régulières spécialisées scolaires – convention de délégation de compétences du conseil général – (télécharger)

SÉCURITÉ ET POLICE
13. Plan communal de sauvegarde - demande de subvention auprès du FEDER pour l’élaboration du plan communal de sauvegarde - (télécharger)

ACTIVITÉS DU LITTORAL
14. Ports et littoral – gestion communale des mouillages – (télécharger)

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
15. Vente d’un terrain au centre d’activités artisanales et semi industrielles – (télécharger)
16. CAASI 5ème tranche extension – réattribution du lot n° 2 au bénéfice de la société CLADIS – (télécharger)
17. Acquisition de la parcelle cadastrée BV n° 95 sise au centre d’activités artisanales et semi industrielles – (télécharger)

APPLICATION DES STATUTS DES AGENTS COMMUNAUX :
18. Modification du régime indemnitaire des agents ayant obtenu un avancement de grade ou la promotion interne en 2011 – (télécharger)
19. Tableau des effectifs à compter du 1er septembre 2011 – (télécharger)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
20. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés – (télécharger)

QUESTIONS COMPLÉMENTAIRES :
21. Budget de la commune – admission en non valeur - année 2011 – (télécharger)