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Conseil municipal du 27 juin 2011

Compte-rendu du conseil municipal du 27 juin 2011


Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 27 juin 2011

1. Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale (S.C.D.I.) (télécharger)

FINANCES ET BUDGET :
2. Commune d’Andernos les Bains - approbation du compte administratif 2010 (télécharger)
3. Commune d’Andernos les Bains - affectation du résultat de la section de fonctionnement du budget - année 2010 (télécharger)
4. Budget principal de la commune - décision modificative n° 1 (télécharger)
5. Commune d’Andernos les Bains - admission en non valeur – année 2011 (télécharger)
6. Conseil général – répartition du fonds départemental d’aide à l’équipement des collectivités (F.D.A.E.C.) année 2011 (télécharger)
7. Création d’une taxe d’aménagement (ex taxe locale d’équipement) – fixation du taux applicable (télécharger)
8. Casino le Miami – le rapport du délégataire pour l’exercice clos le 31 octobre 2010 (télécharger)

Budget annexe du port ostréicole
9. Approbation du compte administratif 2010 (télécharger)

Budget Annexe du port de plaisance
10. Approbation du compte administratif 2010 (télécharger)

Budget Annexe lotissement
11. décision modificative n° 1 – année 2011 (télécharger)

Budget Annexe CAASI
12. décision modificative n° 1 – année 2011 (télécharger)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
13. Délégation au maire des compétences prévues par l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales – annule et remplace la délibération du 15 mars 2008 (télécharger)
14. Rapport annuel des eaux sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable (télécharger)

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES :
15. Commission d’appel d’offres du 12 mai 2011 – procédure adaptée (télécharger)

ENFANCE, JEUNESSE :
16. Convention de partenariat entre la commune et le conseil général pour CAP 33 – saison 2011 – (télécharger)
17. Règlement de fonctionnement de la structure multi accueil « le Nid d’Anges »
(télécharger)
18. Tarifs de l’école de musique – à compter du 1er juillet 2011 (télécharger)

CADRE DE VIE :
19. Gestion du site de Saint Brice les Quinconces le Coulin – travaux d’entretien ou d’aménagement (télécharger)
20. Gestion du site de Saint Brice les Quinconces le Coulin – garde gestionnaire (télécharger)

VOIRIE – RÉSEAUX DIVERS (VRD)
21. Aménagement d’un carrefour giratoire – angle de l’avenue de Bordeaux (RD 215 / rue de la Carreyre) – signature de deux conventions (télécharger)
22. Marquage routier – signature d’un marché à bons de commande avec la société SOLTECHNIC (télécharger)

ACTIVITÉS DU LITTORAL :
23. Port ostréicole - réfection des quais n° 16 et 17 – consolidation des quais attenants – diagnostic des ouvrages de soutènement : demande de subventions auprès des partenaires institutionnels (télécharger)
24. Division parcellaire de concessions au port ostréicole (ateliers) en vue de la mise en place de conventions d’autorisation d’occupation temporaire constitutives de droits réels (télécharger)
25. Atelier ostréicole 13 avenue du Commandement David Allègre : autorisation d’occupation temporaire de la concession (télécharger)
26. Budget annexe « ports et littoral » : fixation d’un tarif de branchement électrique au port du Bétey et d’un tarif d’occupation au port ostréicole (atelier ostréicole 13 avenue du Commandement David Allègre) (télécharger)

TOURISME ET ANIMATIONS :
27. Règlement du 27ème concours « les peintres dans la rue » (télécharger)
28. Saison 2011 – fixation de l’abonnement mensuel pour l’accueil des peintres artistes saisonniers (télécharger)
29. Tarif partenariat « Cabanes en Fête » (télécharger)

APPLICATION DES STATUTS DES AGENTS COMMUNAUX :
30. Régime indemnitaire des cadres – actualisation de l’enveloppe I.F.T.S. 1ère catégorie (télécharger)
31. Tableau des effectifs à compter du 1er juillet 2011 (télécharger)

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D’ARCACHON (SIBA) :
32. Rapport 2010 sur la qualité et le prix du service de l’assainissement (télécharger)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
33. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés (télécharger)

QUESTION SUPPLÉMENTAIRE

FORÊT :
34. Campagne 2011 de lutte collective contre la chenille processionnaire du pin (télécharger)