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Conseil Municipal du 27 mars 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 27 mars 2015

Retrouvez l'ordre du jour du Conseil Municipal du 27 mars 2015 - (Télécharger) 

FINANCES :
Budget :
Délibération 2015-012 : Approbation du compte de gestion du receveur de la commune – budget principal et budgets annexes pour l’année 2014 – (Télécharger)

Budget de la ville :
Délibération 2015-013 : Budget de la ville : vote du Budget Primitif 2015 – (Télécharger)
Délibération 2015-014 : Budget de la ville : réalisation des emprunts dans le cadre du budget 2015 – (Télécharger)

Budget annexe de l’eau :
Délibération 2015-015 : Budget annexe de l’eau : approbation du Compte Administratif 2014 – (Télécharger)
Délibération 2015-016 : Budget annexe de l’eau : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2014 – (Télécharger)
Délibération 2015-017: Adoption du nouveau tarif de la part communale à compter du 1er juillet 2015 – (Télécharger)
Délibération 2015-018 : Budget annexe de l’eau : approbation du budget primitif 2015 – (Télécharger)

Budget annexe de la forêt :
Délibération 2015-019 : Budget annexe de la forêt  approbation du compte administratif 2014 – (Télécharger)
Délibération 2015-020 :Budget annexe de la forêt : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2014 – (Télécharger)
Délibération 2015-021 : Budget annexe de la forêt : reversement de l’excédent 2014 au Budget Principal – (Télécharger)
Délibération 2015-022 : Budget annexe de la forêt : approbation du budget Primitif 2015 – (Télécharger)

Budget annexe de la R.A.F.T. :
Délibération 2015-023 : Budget annexe de la R.A.F.T. approbation du compte administratif 2014 – (Télécharger)
Délibération 2015-024 : Budget annexe de la R.A.F.T. : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2014 – (Télécharger)
Délibération 2015-025 : Budget annexe de la R.A.F.T. : approbation du budget primitif 2015 – (Télécharger)

Budget annexe Lotissements communaux :

Délibération 2015-026 : Budget annexe Lotissements communaux approbation du compte administratif 2014 – (Télécharger)
Délibération 2015-027 : Budget annexe Lotissements communaux : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2014 – (Télécharger)
Délibération 2015-028 : Budget annexe Lotissements communaux : Écriture de régularisation – année 2015 – (Télécharger)
Délibération 2015-029 : Budget annexe Lotissements communaux : approbation du Budget Primitif 2015 – (Télécharger)

Budget annexe du CAASI :
Délibération 2015-030 : Budget annexe du CAASI : approbation du Compte Administratif 2014 – (Télécharger)
Délibération 2015-031 : Budget annexe du CAASI : affectation du Résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2014 – (Télécharger)
Délibération 2015-032 : Budget annexe du CAASI : Approbation du Budget Primitif 2015 – (Télécharger)

Budget annexe du Littoral :
Délibération 2015-033 : Budget annexe Ports et Littoral : approbation du Compte Administratif 2014 – (Télécharger)
Délibération 2015-034 : Budget annexe Ports et Littoral : affectation du Résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2014 – (Télécharger)
Délibération 2015-035 : Budget annexe Ports et Littoral : approbation du budget primitif 2015 – (Télécharger)

Divers
Délibération 2015-036 : Contributions directes – vote du taux des taxes directes locales – année 2015  – (Télécharger)
Délibération 2015-037 : Mise en débet du régisseur principal de la commune – (Télécharger)
Délibération 2015-038: Label de librairie indépendante de référence – exemption de contribution économique territoriale – (Télécharger)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Délibération 2015-039 : Diagnostic du réseau d’eau potable : lancement de l’étude et autorisation de solliciter des cofinancements – (Télécharger)
Délibération 2015-040: Taxe de séjour 2015 : nouvelles dispositions suite à la loi de finance du 29 décembre 2014 – (Télécharger)
Délibération 2015-041 : Tarifs communaux 2015 - rectificatifs – (Télécharger)

URBANISME - VIOGRAPHIE
:
Délibération 2015-042 : dénomination de voies des lotissements « Clos d’Olympie », « Clos de Coubertin » et « Les Garennes » - (Télécharger)
Délibération 2015-043 : Modification n° 2 du plan d’occupation des sols – Port Ostréicole – (Télécharger)

VOIRIE – RÉSEAUX DIVERS (VRD) ET TRAVAUX :
Délibération 2015-044 : Rénovation du boulevard du Maréchal juin 4ème tranche (entre l’allée Jean Cocteau et le boulevard Daniel Digneaux) – Remise pénalités retard - (Télécharger)

ENFANCE JEUNESSE ET PROJET ÉDUCATIF LOCAL
:
Délibération 2015-045 : Tarifs de l’établissement multi-accueil « le Nid d’Anges » à compter du 1er janvier 2015 – (Télécharger)
Délibération 2015-046 : Règlement de fonctionnement de la structure multi-accueil le Nid d’Anges – (Télécharger)

LITTORAL :
Délibération 2015-047 : Ports et littoral – modification de la délibération n° 2014-117 portant fixation des tarifs 2015 – (Télécharger)

OFFICE DU TOURISME :
Délibération 2015-048 : Demande de renouvellement de classement de l’office de tourisme (R.A.F.T.) d’Andernos-les-Bains – (Télécharger)

APPLICATION DU STATUT DES AGENTS COMMUNAUX :
Délibération 2015-049 : Modification du tableau des effectifs à compter du 1er avril 2015 – (Télécharger)
Délibération 2015-050 : Création de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élection et des indemnités horaires pour travaux supplémentaires – (Télécharger)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
Délibération 2015-051 : Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés – (Télécharger)

QUESTION SUPPLÉMENTAIRE :

Délibération 2015-052 : Extension du CAASI 6ème tranche – avenant n° 1 à la convention d’honoraires de maîtrise d’œuvre – (Télécharger)