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Conseil municipal du 27 septembre 2010

Compte-rendu du conseil municipal du 27 septembre 2010

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 27 septembre 2010

FINANCES ET BUDGET :
1. Lettre d’observations de la chambre régionale des comptes pour les exercices 2004 à 2007 (télécharger)
2. Budget ville – approbation du budget supplémentaire  - année 2010 (télécharger)
3. Budget annexe du port ostréicole – ouverture d’un compte propre au trésor (télécharger)
4. Budget annexe du port de plaisance – ouverture d’un compte propre au trésor (télécharger)
5. Budget annexe du port ostréicole – décision modificative n° 1 – année 2010 (télécharger)
6. Budget de la forêt – décision modificative n° 1 (télécharger)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE:
7. Marché de nettoyage de bâtiments communaux – habilitation de Monsieur le maire à signer le marché (télécharger)
8. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – année 2009 (télécharger)

VOIRIE – RÉSEAUX DIVERS (VRD) ET TRAVAUX:
9. Réalisation d’ouvrages contre les submersions marines au niveau de la promenade littorale (entre le boulevard du Colonel Wurtz et la promenade de la piscine) – résultat de la consultation (procédure adaptée) (télécharger)
10. Rénovation du boulevard du Maréchal Juin 1ère tranche (entre le boulevard de la République et la rue Jules Massenet – résultat de la consultation (procédure adaptée)(télécharger)

AFFAIRES SPORTIVES:
11. Réalisation d’installations agréées d’athlétisme dans le complexe sportif Jacques Rosazza – avenant n° 1 au marché de travaux (télécharger)

ENFANCE JEUNESSE ET PROJET ÉDUCATIF LOCAL:
12. Structure multi accueil « le nid d’anges » - projet d’établissement et règlement intérieur (télécharger)

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE:
13. Pôle loisirs – promesse synallagmatique avec la SCI BERSELE (Bernard BAUDOIN) (télécharger)
14. Caasi – vente d’un lot viabilisé à la SCI BERSELE (télécharger) 

APPLICATION DES STATUTS DES AGENTS COMMUNAUX :
15. Tableau des effectifs à compter du 1er octobre 2010 (télécharger)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
16. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés (télécharger)