[Aller au menu]

Conseil Municipal du 28 août 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 28 août 2015

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 28 août 2015 - (Télécharger) 

FINANCES
Délibération 2015-090 : Répartition du fonds départemental d’aide à l’équipement des communes (F.D.A.E.C) – année 2015 – (Télécharger)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Délibération 2015-091 : Accessibilité des établissements recevant du public - Autorisation de Dépôt des Agendas d’Accessibilité Programmée (ADAP) et demande d’octroi de délai de mise en accessibilité – (Télécharger)