[Aller au menu]

Vous êtes ici :

Conseil municipal du 28 avril 2008

Compte rendu du conseil municipal du lundi 28 avril 2008 à 18 heures

Les personnes intéressées pour consulter les pièces annexes à certaines délibérations peuvent se présenter à l'accueil de la mairie.

Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 28 avril 2008 (48 Ko)
Télécharger l'extrait de la feuille de présence (53 Ko)
Télécharger l'ordre du jour (32 Ko)

1. Nomination d'un huitième adjoint - Télécharger (21 Ko)

URBANISME :
2. Révision du plan d'occupation des sols valant plan local - Télécharger (49 Ko)
Le dossier du plan local d'urbanisme est consultable sur le site de la ville à compter du lundi 2 juin 2008.

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (C.A.O.) :
3. Réhabilitation de l'église Saint Éloi - avenant n° 1 au lot n° 8 - restauration de décor peint - Télécharger (21 Ko)
4. Signalisation directionnelle de la commune (procédure adaptée) - attribution du marché - Télécharger (22 Ko)
5. Réalisation d'un pôle « tourisme - loisirs » aux abords du casino le Miami (procédure adaptée) - attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - Télécharger (24 Ko)
6. Réalisation d'un aérovillage et d'un lotissement aéronautique (procédure adaptée) - attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - Télécharger (23 Ko)

ACTIVITÉS DU LITTORAL :
7. Port ostréicole : tarifs d'utilisation des postes d'amarrage de plaisance -digue ouest- du 1er juin 2008 au 31 mai 2009 - Télécharger (43 Ko)
8. Port de plaisance du Bétey : les tarifs du 1er juin 2008 au 31 mai 2009 - Télécharger (43 Ko)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
9. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du code général des collectivités territoriales - contentieux en cours, conventions et contrats - Télécharger (48 Ko)

Consulter les archives des conseils municipaux