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Conseil municipal du 28 février 2011

Compte-rendu du conseil municipal du 28 février 2011


 Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 28 février 2011

1. Approbation du procès verbal du conseil municipal du 20 décembre 2010

2. Demande de surclassement démographique de la commune (télécharger)

FINANCES :
3. Débat d’orientations budgétaires pour l’année 2011 (télécharger)
4. « Ports et littoral » - vote du budget primitif 2011(télécharger)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
5. Acte de rétrocession d’une concession inutilisée au cimetière les Bruyères au profit de Monsieur Christophe BERBILLE. (télécharger)
6. Demande d’autorisation pour la création d’une chambre funéraire (télécharger)
7. Tempête Xynthia du 28 février 2010 – demande de subvention à l’État – (télécharger)

URBANISME - VIOGRAPHIE :
8. Dénomination de la voie du lotissement de « la clairière du Bétey » : impasse du Pitey (télécharger)
9. Dénomination du passage du parc : passage Raymond Mirande (télécharger)
10. Mise en œuvre des dispositions favorisant la performance énergétique et des énergies renouvelables dans l’habitat (télécharger)

VOIES, RÉSEAUX DIVERS ET TRAVAUX :
11. Rénovation du boulevard du Maréchal Juin deuxième tranche et enfouissement des réseaux – demande de subvention auprès du conseil général – (télécharger)
12. Entretien des installations d’éclairage public – résultat de la consultation et signature du marché pour une durée de 3 ans avec l’entreprise INEO (télécharger)
13. Réalisation d’ouvrages contre les submersions marines au niveau de la promenade littorale – prorogation du délai de réalisation des travaux (28.02.2011) (télécharger)
14. Extension centre administratif/pôle emploi : le point sur l’avancement du dossier et lancement de la consultation (télécharger)
15. Réalisation d’un terrain de sport gazonné plaine des sports J. Rozazza et éclairage – résultat des consultations et signature des marchés avec l’entreprise LAFITTE et l’entreprise INEO (télécharger)
16. Réalisation d’un terrain de sport gazonné plaine des sports J. Rozazza – demande de subvention auprès des partenaires institutionnels (télécharger)

ENFANCE - JEUNESSE :
17. Tarifs de l’établissement multi accueil « le Nid d’Anges » à compter du 1er janvier 2011 (télécharger)
18. Subvention à l’OGEC du Bassin d’Arcachon (télécharger)
19. Acompte à la subvention de l’association « les P’tits Mousses » (télécharger)
20. Attribution d’une subvention à l’association « Pit J » (télécharger)

ACTIVITÉS DU LITTORAL
21. Budget annexe « ports et littoral » - redevance domaniale du port de plaisance du Bétey pour l’année 2011 (télécharger)
22. Budget annexe « ports et littoral » - création d’un tarif « forfait d’intervention » pour les bateaux et épaves (télécharger)

FORÊT :
23. – Demande de subvention à l’investissement forestier auprès de l’État – autorisation accordée à la société SMURFIT KAPPA – (télécharger)
24. Troupeau de brebis landaises et chèvres des Pyrénées – convention de pâturage transhumant – (télécharger)

APPLICATION DES STATUTS DES AGENTS COMMUNAUX :
25. Tableau des effectifs à compter du 1er février 2011 (télécharger)
26. Attribution de la nouvelle prime de service et de rendement aux agents de catégorie A – filière technique – (télécharger)
27. Délibération portant modification du régime indemnitaire (télécharger)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
28. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés – (télécharger)