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Conseil municipal du 28 juin 2010

Télécharger le comte-rendu du conseil municipal du 28 juin 2010

FINANCES ET BUDGET :
1. Approbation du compte administratif 2009 Télécharger
2. Affectation du résultat de la section de fonctionnement du budget de la commune pour l’année 2009 Télécharger
3. Casino le Miami – rapport annuel du délégataire exercice 2008-2009 Télécharger
4. Conseil général – répartition du fonds départemental d’aide à l’équipement des collectivités (F.D.A.E.C.) année 2010 Télécharger

URBANISME :
5. Révision du PLU – signature de l’avenant n° 4 à la convention d’étude avec le cabinet « Dessein de ville » Télécharger
6. Viographie – dénomination nouvelle de la rue Jacques de Chorivit en rue Jacques et Christian de Chorivit  Télécharger

ADMINISTRATION GÉNÉRALE:
7. Convention pour l’occupation des appartements communaux 58 avenue des Colonies par les gendarmes saisonniers de LANTON –saison 2010 Télécharger
8. Acte de rétrocession d’une concession inutilisée au cimetière les Bruyères au profit de Madame VIDEAU Colette Télécharger
9. Acte de rétrocession d’une concession inutilisée au cimetière les Bruyères au profit de Madame HAVEL Micheline Télécharger
10. Acte de rétrocession d’une concession inutilisée au cimetière les Bruyères au profit de Madame CHAUDET Josette Télécharger

CADRE DE VIE :
11. Gestion du site de Saint Brice – les Quinconces – le Coulin – demandes de subvention pour le garde gestionnaire et suivi ornithologique Télécharger
12. Gestion du site de Saint Brice – les Quinconces – le Coulin – demandes de subvention pour les travaux d’entretien ou d’aménagement Télécharger

ENFANCE, JEUNESSE :
13. Tarifs de l’école de musique à compter du 2 septembre 2010 Télécharger
14. Convention de partenariat entre la commune et le conseil général pour CAP 33 – saison 2010 Télécharger
15. Convention de partenariat entre la commune et le conseil général pour l’opération « bus plage » – été 2010 Télécharger
16.  Convention de partenariat avec la commune d’Arès relative au relais d’assistantes maternelles Télécharger

VIE SCOLAIRE :
17. Délégation de service public de restauration – rapport du délégataire pour l’exercice 2008-2009 Télécharger

ACTIVITÉS DU LITTORAL :
18. Port de plaisance du Bétey / port ostréicole – demande de recouvrement de redevances impayées Télécharger

TOURISME ET ANIMATIONS :
19. Saison 2010 – fixation de l’abonnement mensuel pour l’accueil des peintres artistes saisonniers Télécharger

FORÊT :
20. Campagne 2010 de lutte collective contre la chenille processionnaire du pin Télécharger
21. Troupeau de brebis landaises et chèvres des Pyrénées – convention de pâturage transhumant Télécharger

APPLICATION DES STATUTS DES AGENTS COMMUNAUX :
22. Tableau des effectifs à compter du 1er juillet 2010 Télécharger

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D’ARCACHON (SIBA) :
23. Rapport 2009 sur la qualité et le prix du service de l’assainissement Télécharger

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
24. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés Télécharger

QUESTIONS COMPLÉMENTAIRES :
25. Extension du centre administratif/pôle emploi – désignation d’un maître d’oeuvre Télécharger
26. Les équipements sportifs de la ville – note d’information Télécharger