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Conseil Municipal du 28 octobre 2013

Téléchargez l'ordre du jour du Conseil Municipal du 28 octobre 2013 - (Télécharger)

FINANCES ET BUDGET
Délibération 2013-101 : Budget supplémentaire de la ville - (Télécharger)
Délibération 2013-102 : Budget ports et littoral – décision modificative n° 3 – (Télécharger)
Délibération 2013-103 : Espace urbain de MATOUCAT – marché de maîtrise d’oeuvre : régularisation de situation financière – (Télécharger)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Délibération 2013-104 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – année 2012 – (Télécharger)
Délibération 2013-105 : Taxe de séjour forfaitaire et au réel – tarifs 2014 – (Télécharger)

URBANISME
Délibération 2013-106 : Plan local d’urbanisme - Prescription et modalités de concertation du plan local d’urbanisme – (Télécharger)
Délibération 2013-107 : Révision du plan d’occupation des sols en vue de la création d’un espace loisirs – (Télécharger)
Délibération 2013-108 : Révision du plan d’occupation des sols en vue de la réalisation d’une opération sociale d’habitat au lieu dit le Matoucat – (Télécharger)
Délibération 2013-109 : Aménagement de l’hypercentre ville - acquisition d’un rompu de terrain – (Télécharger)
Délibération 2013-110 : Gironde Habitat – résidence la Pinède – vente de logements sociaux – (Télécharger)

VOIRIE – RÉSEAUX DIVERS (VRD) ET TRAVAUX
Délibération 2013-111 : modernisation de l’éclairage public avenue de Bordeaux résultat de la consultation (info) – (Télécharger)
Délibération 2013-112 : Extension de la salle d’arts corporels – avenants au marché des travaux – (Télécharger)
Délibération 2013-113 : Compte rendu annuel d’activités de la concession avec GRDF - année 2012 – (Télécharger)
Délibération 2013-114 : Nouveau traité de concession entre la commune et GRDF pour la distribution publique en gaz naturel – (Télécharger)

APPLICATION DU STATUT DES AGENTS COMMUNAUX :
Délibération 2013-115 : Tableau des effectifs au 1er novembre 2013 – (Télécharger)
Délibération 2013-116 : Gratification de fin d’année des agents communaux – année 2013 – (Télécharger)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :

Délibération 2013-117 : Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés – (Télécharger)