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Conseil municipal du 28 septembre

Compte-rendu du conseil municipal du 28 septembre 2009

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FINANCES ET BUDGET :
1. Casino Le Miami affectation des recettes du prélèvement progressif pour l’exercice 2008/2009 - Télécharger
2. Budget de la ville – année 2009 – décision modificative n° 1 - Télécharger
3. Budget annexe du port ostréicole – année 2009 – décision modificative n° 1 - Télécharger
4. Budget annexe du port ostréicole – année 2009 – admissions en non valeur - Télécharger
5. Budget annexe de la forêt – année 2009 – décision modificative n° 1 - Télécharger
6. Budget annexe de l’eau – année 2009 – décision modificative n° 1 - Télécharger

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
7. Révision annuelle du loyer du logement rue Jean Sacchetti – année 2009 - Télécharger

URBANISME :
8. Incorporation dans le domaine public communal des voies et espaces libres – décision après enquête publique
8.1 Rue des Iris - Télécharger
8.2 Rue Jean Mermoz - Télécharger
8.3 Rue Saint Exupéry - Télécharger
8.4 Rue Kennedy - Télécharger
8.5 Parcelles AX153 et 155 - Télécharger
8.6 CAASI Ouvrir 8.7 P.R.C. - Télécharger

VOIRIE- RÉSEAUX DIVERS ET TRAVAUX :
9. Programme voirie 2009 – résultat de la consultation - Télécharger
10. Établissement multi accueil – résultat de la consultation - Télécharger
11. Réaménagement du boulevard du maréchal Juin – demande de subvention auprès du département - Télécharger

ENFANCE JEUNESSE :
12. Suppression de la régie de l’établissement multi accueil « le nid d’anges » - Télécharger
13. Cotisation annuelle pour la fréquentation du local jeune - Télécharger

TOURISME ET ANIMATIONS :
14. Fixation du tarif pour figurer dans le « guide des hébergements 2010 » de l’office du tourisme (R.A.F.T.) - Télécharger
15. Tarif de vente de l’affiche « cabanes en fête » à l’office du tourisme - Télécharger

APPLICATION DES STATUTS DES AGENTS COMMUNAUX :
16. Mise à jour du tableau des effectifs au 1er octobre 2009 - Télécharger

INTERCOMMUNALITÉ :
17. SIBA – rapport annuel sur la qualité et le prix du service de l’assainissement, exercice 2008

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
18. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés.
Télécharger la liste des contentieux en cours
Télécharger la liste des conventions et contrats signés

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