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Conseil municipal du 29 juin 2009

Compte-rendu du conseil municipal du lundi 29 juin 2009

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du lundi 29 juin 2009 (36 Ko)

FINANCES ET BUDGET :
1. Approbation du compte administratif 2008 - Télécharger (20 Ko)
2. Affectation du résultat de la section de fonctionnement du budget de la commune pour l’année 2008 - Télécharger (30 Ko)
3. Casino le Miami – rapport annuel du délégataire, exercice 2007-2008 - Télécharger (17 Ko)
4. F.D.A.E.C. 2009 - Télécharger (19 Ko)

URBANISME :
5. Viographie – honneur aux personnalités locales décédées - Télécharger (35 Ko)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
6. Convention pour l’occupation des appartements communaux 58 avenue des Colonies par les gendarmes saisonniers de Lanton – saison 2009 - Télécharger (109 Ko)
7. Télétransmission des actes des collectivités locales – convention avec la préfecture portant protocole de mise en oeuvre - Télécharger (19 Ko)

CADRE DE VIE :
8. Dégâts de la tempête Klaus sur les cours d’eau – subvention aux travaux de dégagement - Télécharger (81 Ko)
9. Gestion du site de Saint Brice – les Quinconces – le Coulin – travaux d’entretien - Télécharger (14 Ko)

VOIRIE – RESEAUX DIVERS (VRD) ET TRAVAUX :
10. Église Saint Éloi – lot n° 1 (TMH) gros œuvre, maçonnerie : travaux complémentaires sur la tranche conditionnelle n° 2 - Télécharger (28 Ko)
11. Église Saint Éloi – lot n° 5 (I.N.E.O.) : travaux complémentaires sur la tranche conditionnelle n° 2 - Télécharger (21 Ko)

ENFANCE, JEUNESSE :
12. tarifs de l’école de musique à compter du 1er juillet 2009 - Télécharger (18 Ko)
13. demande de subvention pour le renouvellement d’instruments de musique - Télécharger (17 Ko)

VIE SCOLAIRE :
14. Avenance – le rapport financier relatif à la gestion de la délégation de service public au titre de l’année 2007-2008 - Télécharger (28 Ko)

ACTIVITÉS DU LITTORAL :
15. Réhabilitation du complexe ostréicole – avenant n° 2 au marché du 13 octobre 2006 - Télécharger (19 Ko)
16. Port ostréicole - tarifs suite à la réalisation et mise à disposition des bassins dégorgeoirs au droit des ateliers (avenue du commandant Allègre) - Télécharger (29 Ko)
17. Port ostréicole – conventions individuelles pour l’occupation des concessions avec bassin(s) dégorgeoir(s) au niveau des ateliers – convention avec « l’association des titulaires de bassins dégorgeoirs au port ostréicole » pour l’occupation des installations communes - Télécharger (30 Ko)
18. Port ostréicole – transfert des établissements DUCAMIN – indemnisation - Télécharger (27 Ko)
19. Dégâts de la tempête Klaus au port ostréicole – demande de cofinancement au conseil général pour la mise en place d’une longrine de protection et la réfection d’un quai - Télécharger (20 Ko)
20. Port de plaisance du Bétey – mise en place d’un dispositif de vidéo protection - Télécharger (26 Ko)

TOURISME ET ANIMATION :
21. Règlement du 25ème concours « les peintres dans la rue » - Télécharger (33 Ko)
22. Présentation de la manifestation « Cabanes en Fête » du 5 décembre 2009 - Télécharger (26 Ko)

FORÊT :
23. Campagne 2009 de lutte collective contre la chenille processionnaire du pin - Télécharger (21 Ko)
24. Pâturage transhumant - Télécharger (14 Ko)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
25. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés - Télécharger (90 Ko)

Affiché aux portes de la mairie le 1er juillet 2009

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