[Aller au menu]

Conseil municipal du 29 mars 2010

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 29 mars 2010

FINANCES :
Budget principal de la commune
1. Présentation, proposition et vote du Budget Primitif 2010 (Télécharger)
2. Contributions directes - vote des taux d’imposition 2010 (Taxe d’habitation, taxe sur le foncier bâti, taxe sur le foncier non bâti) (Télécharger)
3. Réalisation des emprunts dans le cadre du budget 2010 (Télécharger)
4. Approbation du compte de gestion du receveur de la commune– budget principal et budgets annexes pour l’année 2009 (Télécharger)

Budget annexe du port ostréicole
5. Approbation du compte administratif 2009 (Télécharger)
6. Affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l’année 2009 (Télécharger)
7. Présentation et vote du budget primitif 2010 (Télécharger)

Budget Annexe du port de plaisance
8. Approbation du compte administratif 2009 (Télécharger)
9. Affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l’année 2009 (Télécharger)
10. Présentation et vote du budget primitif 2010 (Télécharger)
11. Redevance domaniale 2010 (Télécharger)

Budget Annexe de l’Eau

12. Approbation du compte administratif 2009 (Télécharger)
13. Affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l’année 2009 (Télécharger)
14. Reversement de l’excédent 2009 au budget ville (Télécharger)
15. Présentation et vote du budget primitif 2010 (Télécharger)

Budget Annexe de la Forêt Communale
16. Approbation du compte administratif 2009 (Télécharger)
17. Affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l’année 2009 (Télécharger)
18. Présentation et vote du budget primitif 2010 (Télécharger)

Budget Annexe de la R.A.F.T.
19. Approbation du compte administratif 2009 (Télécharger)
20. Affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l’année 2009 (Télécharger)
21. Présentation et vote du budget primitif 2010 (Télécharger)
22. Tarif pour la mise en vente des « cartes postales de la section conchylicole Arcachon » à l’office de tourisme (R.A.F.T.) (Télécharger)

Budget Annexe des Lotissements
23. Approbation du compte administratif 2009 (Télécharger)
24. Affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l’année 2009 (Télécharger)
25. Reversement de l’excédent 2009 au budget ville (Télécharger)
26. Présentation et vote du budget primitif 2010 (Télécharger)

Budget Annexe du CAASI
27. Approbation du compte administratif 2009 (Télécharger)
28. Affectation du résultat de la section de fonctionnement (Télécharger)
29. Reversement de l’excédent 2009 au budget ville (Télécharger)
30. Présentation et vote du budget primitif 2010 (Télécharger)
31. Indemnités du receveur (Télécharger)
32. Taxe d’habitation – assujettissement des logements vacants depuis plus de 5 ans (Télécharger)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
33. Remplacement d’un membre titulaire au conseil d’administration du CCAS (Télécharger)

VOIES, RÉSEAUX DIVERS ET TRAVAUX :
34. Mission de maîtrise d’œuvre et de géomètre pour le programme mixte de logements Matoucat – signature de l’avenant de transfert de BPR – Europe au profit d’AGI-INFRA (64100 BAYONNE) (Télécharger)
35. Réalisation d’une piste cyclable avenue des Colonies (entre le boulevard Digneaux et l’avenue de Bordeaux) – demande de subvention (Télécharger)

ACTIVITÉS DU LITTORAL :
36. Port ostréicole – tarifs d’utilisation des postes d’amarrage de plaisance – Quai Jean Bonnat (digue ouest) du 1er juin 2010 au 31 mai 2011 (Télécharger)
37. Port ostréicole - tarifs d’utilisation de l’aire de carénage du 1er avril au 31 décembre 2010 (Télécharger)
38. Port ostréicole : tarifs professionnels – participation à l’amortissement des bassins dégorgeoirs (Télécharger)
39. Port ostréicole – mise en place d’un dispositif de vidéo protection (Télécharger)
40. Port de plaisance du Bétey - tarifs d’utilisation des postes d’amarrage du 1er juin 2010 au 31 mai 2011 (Télécharger)

APPLICATION DES STATUTS DES AGENTS COMMUNAUX :
41. Tableau des effectifs à compter du 1er avril 2010 (Télécharger)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
42. Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés (Télécharger)

ADDITIF À L’ORDRE DU JOUR :
43. application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA –année 2009- : signature d’une convention entre la préfecture et la commune (Télécharger)
44. réhabilitation de l’église Saint Éloi – signature d’un avenant permettant d’arrêter le décompte général définitif du lot n° 7 – restauration et création de vitraux, attribué à l’atelier Jean-François BORDENAVE. (Télécharger)