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Conseil Municipal du 31 mars 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 31 mars 2016

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2016 - (Télécharger)

Approbation du procès verbal du conseil municipal du vendredi 05 février 2016

Finances et budget
- Budget :
Délibération 2016-018 : Contributions directes – vote du taux des taxes directes locales – année 2016 – (Télécharger)
Délibération 2016-019 : Approbation du compte de gestion du receveur de la commune – budget principal et budgets annexes pour l’année 2015 – (Télécharger)

- Budget de la ville : Rapport de présentation budget primitif 2016
Délibération 2016-020 : Budget de la ville : vote du Budget Primitif 2016 – (Télécharger)
Délibération 2016-021 : Budget de la ville : réalisation des emprunts dans le cadre du budget 2016 – (Télécharger)
Délibération 2016-022 : Budget de la ville : Constitution d’une provision pour risques et charges exceptionnelles pour le règlement de la créance au titre de la taxe générale des activités polluantes (T.G.A.P.) année 2016 – (Télécharger)

- Budget annexe de l’eau : Rapport de présentation compte administratif 2015 et budget primitif 2016
Délibération 2016-023 : Budget annexe de l’eau : approbation du Compte Administratif 2015 – (Télécharger)
Délibération 2016-024: Budget annexe de l’eau : affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l’année 2015 – (Télécharger)
Délibération 2016-025: Budget annexe de l’eau : approbation du budget primitif 2016 – (Télécharger)

- Budget annexe de la forêt : Rapport de présentation compte administratif 2015 et budget primitif 2016
Délibération 2015-026 : Budget annexe de la forêt approbation du compte administratif 2015 – (Télécharger)
Délibération 2015-027 : Budget annexe de la forêt : affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l’année 2015 – (Télécharger)
Délibération 2015-028 : Budget annexe de la forêt : reversement de l’excédent 2015 au Budget Principal – (Télécharger)
Délibération 2016-029 : Budget annexe de la forêt : approbation du budget Primitif 2016 – (Télécharger)

- Budget annexe de la R.A.F.T. : Rapport de présentation compte administratif 2015 et budget primitif 2016
Délibération 2016-030 : Budget annexe de la R.A.F.T. approbation du compte administratif 2015 – (Télécharger)
Délibération 2016-031 : Budget annexe de la R.A.F.T. : affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l’année 2015 - (Télécharger)
Délibération 2016-032 : Budget annexe de la R.A.F.T. : approbation du budget primitif 2016 – (Télécharger)

- Budget annexe Lotissements communaux : Rapport de présentation compte administratif 2015 et budget primitif 2016
Délibération 2016-033 : Budget annexe Lotissements communaux approbation du compte administratif 2015 – (Télécharger)
Délibération 2016-034 : Budget annexe Lotissements communaux : affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l’année 2015 – (Télécharger)
Délibération 2016-035 : Budget annexe Lotissements communaux : approbation du Budget Primitif 2016 – (Télécharger)

- Budget annexe du CAASI : Rapport de présentation compte administratif 2015 et budget primitif 2016
Délibération 2016-036 : Budget annexe du CAASI : approbation du Compte Administratif 2015 – (Télécharger)
Délibération 2016-037: Budget annexe du CAASI : affectation du Résultat de la section de fonctionnement pour l’année 2015 – (Télécharger)
Délibération 2016-038 : Budget annexe du CAASI : Approbation du Budget Primitif 2016 – (Télécharger)

- Budget annexe du Littoral : Rapport de présentation compte administratif 2015 et budget primitif 2016
Délibération 2016-039 : Budget annexe Ports et Littoral : approbation du Compte Administratif 2015 – (Télécharger)
Délibération 2016-040 : Budget annexe Ports et Littoral : affectation du Résultat de la section de fonctionnement pour l’année 2015 – (Télécharger)
Délibération 2016-041 : Budget annexe Ports et Littoral : approbation du budget primitif 2016 – (Télécharger)

Administration Générale

Délibération 2016-042 : Désignation des membres titulaires et suppléant du conseil municipal au SIBA et au SYBARVAL - (Télécharger)

Urbanisme
Délibération 2016-043 : Convention de servitude de passage de canalisation au bénéfice de la société VERMILION REP SAS – (Télécharger)
Délibération 2016-044- Aménagement de chemins ruraux : Chemin des Chevreuils et Chemin des Lapins – (Télécharger)

Action sociale
Délibération 2016-045 : Présentation des travaux de la Commission Communale d’Accessibilité – (Télécharger)

Service des affaires scolaires, enfance, jeunesse
Délibération 2016-046 : Affaires scolaires – critères des inscriptions et dérogations scolaires – à partir de l’année scolaire 2016-2017 – (Télécharger)

Ressources Humaines
Délibération 2016-047 : Modification de l’attribution de la prime pour travaux pénibles et dangereux – (Télécharger)
Délibération 2016-048 : Autorisation de recours à des agents vacataires et autorisation donnée au Maire de signer l’acte d’engagement – (Télécharger)

Informations diverses
Délibération 2016-049 : Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés – décisions - (Télécharger)