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Conseil municipal du 4 février 2008

Compte rendu du conseil municipal du lundi 4 février 2008 à 18 heures

Télécharger l'extrait de la feuille de présence (49 Ko)
Télécharger l'ordre du jour de ce conseil municipal (39 Ko)

FINANCES :

Budget principal de la commune - Jean-Pierre LAULOM
1. Présentation, proposition et vote du budget primitif 2008 - Télécharger (121 Ko)
2. Rélisation des emprunts dans le cadre du budget 2008 - Télécharger (36 Ko)

Budget annexe du port ostréicole - Bernard CANCALON

3. Reprise anticipée des résultats prévisionnels de l'année 2007 - Télécharger (32 Ko)
4. Vote du budget annexe du port ostréicole - année 2008 - Télécharger (30 Ko)

Budget annexe du port de plaisance - Bernard CANCALON

5. Reprise anticipée des résultats prévisionnesl de l'année 2007 - Télécharger (41 Ko)
6. Vote du budget annexe du port de plaisance - année 2008 - Télécharger (30 Ko)

Budget annexe de l'eau - Jean-Claude CABANEL

7. Reprise anticipée des résultats prévisionnels de l'année 2007 - Télécharger (42 Ko)
8. Reversement de l'excédent 2007 au budget de la ville - Télécharger (36 Ko)
9. Vote du budget annexe de l'eau - année 2008 - Télécharger (29 Ko)

Budget annexe de la Forêt communale - André LABORDE
10. Reprise anticipée des résultats prévisionnels de l'année 2007 - Télécharger (32 Ko)
11. Prise en charge du déficit 2007 par le budget de la ville - Télécharger (36 Ko)
12. Vote du budget annexe de la forêt - année 2008 - Télécharger (37 Ko)

Budget de la régie à autonomie financière de l'office de tourisme - Claire VENESI
13. Reprise anticipée des résultats prévisionnels de l'année 2007 - Télécharger (33 Ko)
14. Vote du budget annexe de la régie à autonomie financière - année 2008 - Télécharger (31 Ko)

Budget annexe des lotissements - Jean-Pierre LAULOM

15. Reprise anticipée des résultats prévisionnels de l'année 2007 - Télécharger (32 Ko)
16. Reversement de l'excédent 2007 au budget de la ville - Télécharger (36 Ko)
17. Vote du budget annexe des lotissements - Télécharger (30 Ko)

Budget annexe du centre d'activités artisanales et semi industrielles - Joël CLAVÉ
18. Reprise anticipée des résultats prévisionnels de l'année 2007 - Télécharger (32 Ko)
19. Vote du budget annexe du centre d'activités artisanales et semi industrielles - Télécharger (30 Ko)

GESTION DES BIENS :

20. Tarification de l'occupation du domaine public communal pour les chantiers de constructions d'immeubles - Jean-Claude CABANEL - Télécharger (24 Ko)
21. Révision annuelle des loyers des locaux communaux - année 2008 - Jean-Claude CABANEL - Télécharger (24 Ko)

URBANISME ET VIOGRAPHIE :

22. Dénomination d'une voie nouvelle - Bernard LAHAYE - Télécharger (19 Ko)
23. Acquisition de la propriété départementale constituant le terrain d'emprise de l'ancienne gare cadastrée section AO n° 247 - Bernard LAHAYE - Télécharger (38 Ko)

ACTIVITÉS DU LITTORAL :

24. Reconstruction et extension du complexe ostréicole - avenant n° 1 au marché de travaux avec SOBEBO (rectificatif) - Bernard CANCALON - Télécharger (23 Ko)

ACTION SOCIALE :

25. Création de la commission communale pour l'accessibilité des handicapés - Rolande PRUNIER - Télécharger (22 Ko)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :

26. Casino « le Miami » - rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2006-2007 - Jean-Pierre LAULOM - Télécharger (21 Ko)
27. Décisions prises en vertu de l'article L2122.23 du code général des collectivités territoriales - contentieux en cours, conventions et contrats- Philippe PÉRUSAT - Télécharger (55 Ko)

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