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Conseil Municipal du 5 août 2013

Compte-rendu du conseil municipal du 5 août 2013

Téléchargez l'ordre du jour du Conseil Municipal du 5 août 2013 (Télécharger)

FINANCES ET BUDGET
Délibération 2013-088 : – Budget principal de la commune –  admissions en non valeur - année 2013- (Télécharger)
Délibération 2013-089 : – Budget principal de la commune – décision modificative n° 1 – année 2013- (Télécharger)
Délibération 2013-090 : – Budget annexe de l’eau – décision modificative n° 2 – année 2013- (Télécharger)
Délibération 2013-091 : – Budget annexe ports et littoral – décision modificative n° 2 – année 2013- (Télécharger)

VOIRIE – RÉSEAUX DIVERS (VRD) ET TRAVAUX
Délibération 2013-092 :– Aménagement d’un espace ludique et sportif – attribution du marché – (Télécharger)
Délibération 2013-093 :– Rénovation du boulevard du maréchal Juin (3ème tranche entre la place de Chateaubriand et l’allée Jean Cocteau) – attribution des marchés de V.R.D. - (Télécharger)
Délibération 2013-094 :– Rénovation hyper centre – avenants au marché de travaux - (Télécharger)
Délibération 2013-095 :– Rénovation des locaux d’accueil et d’enseignement de l’aérodrome – avenants au marché de travaux - (Télécharger)
Délibération 2013-096 :– Extension de la salle des sports Jacques Rosazza – désignation du maître d’œuvre - (Télécharger)

FORÊT :
Délibération 2013-097 Campagne 2013 de lutte collective contre la chenille processionnaire du pin – (Télécharger)

APPLICATION DU STATUT DES AGENTS COMMUNAUX :
Délibération 2013-098 : Tableau des effectifs au 1er août 2013 – (Télécharger)
Délibération 2013-099 : Utilisation des véhicules de fonction, de service et droit de remisage – (Télécharger)

COBAN
Délibération 2013-100 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets pour l’année 2012 – (Télécharger)