[Aller au menu]

Vous êtes ici :

Conseil Municipal du 5 février 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 5 février 2015

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 5 février 2015 - (Télécharger) 

FINANCES ET BUDGET
Délibération 2015-001 : débat d’orientation budgétaire - (Télécharger)
Délibération 2015-002 : Régie de la piscine – remise gracieuse de la mise en débet du régisseur - (Télécharger)
 
SERVICE DES ÉLECTIONS
Délibération 2015-003 : Élections départementales des 22 et 29 mars 2015 – convention pour l’organisation des travaux de la commission cantonale de propagande entre l’État et Andernos-les-Bains, bureau centralisateur et siège d’une commission de propagande - (Télécharger)
Délibération 2015-004 : Élections départementales des 22 et 29 mars 2015– convention pour la mise sous pli des documents de propagande et des bulletins de vote entre Andernos-les-Bains chef lieu de Canton et les villes qui y sont rattachées - (Télécharger)

TRAVAUX ET SERVICES TECHNIQUES
Délibération 2015-005 : L’installation et l’hébergement d’équipement de télérelevé en hauteur – convention pour occupation domaniale avec « Gaz Réseau Distribution France » (GRDF) – Délibération annulée

ENFANCE –JEUNESSE – AFFAIRES SCOLAIRES
Délibération 2015-006 : Achat de vidéo projecteurs numériques – demande de subvention au titre de la réserve parlementaire – (Télécharger)

URBANISME
Délibération 2015-007 : Servitude de passage de réseaux au bénéfice d’Électricité Réseaux Distribution de France (ERDF) allée Montesquieu – (Télécharger)

INTERCOMMUNALITÉ
Délibération 2015-008 : modification des statuts de la Co.BAN portant correction et précision du champ d’intervention en matière d’infrastructure d’intermodalité – (Télécharger)

INFORMATIONS DIVERSES

Délibération 2015-009 : Co.BAN Atlantique – rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – (Télécharger)
Délibération 2015-010 : Présentation des travaux de la commission communale pour l’accessibilité (CCA) – (Télécharger)
Délibération 2015-011 : Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés – (Télécharger)