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Conseil Municipal du 5 février 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 5 février 2016

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 5 février 2016 - (Télécharger)

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 18 décembre 2015

Finances et budget
Délibération 2016-001 : Budget de la ville – Débat d’Orientation Budgétaire – (Télécharger)
Délibération 2016-002 : Régie principale de la commune - mise en débet du régisseur – (Télécharger)

Urbanisme
Délibération 2016-003 : Réalisation d’un équipement culturel sur l’emprise du stade Jean-Marcel Despagne – approbation de la modification n° 1 du plan d’occupation des sols – (Télécharger)
Délibération 2016-004 : Extension du centre d’activités artisanales et semi industrielles – approbation de la déclaration de projet portant mise en compatibilité du plan d’occupation des sols - (Télécharger)
Délibération 2016-005 : Lotissement « parcelles Nord » et « parcelles Sud » – approbation de la modification n° 2 du plan d’occupation des sols - (Télécharger)
Délibération 2016-006 : Centre d’activités artisanales et semi industrielles 6ème tranche – autorisation de vente des lots - (Télécharger)
Délibération 2016-007 : Incorporation dans le domaine public communal de la voirie et des espaces libres du lotissement « Dona » - (Télécharger)
Délibération 2016-008 : Viographie – dénomination de voies nouvelles : lotissement « la Chênaie » - (Télécharger)

Administration Générale
Délibération 2016-009 : Commission de délégation du service public – élection des membres – (Télécharger)
Délibération 2016-010 : Saisine pour avis de la commission consultative des services publics locaux – délégation donnée au Maire – (Télécharger)

Ports et Littoral
Délibération 2016-011 : Port de plaisance du Bétey - Convention relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive – (Télécharger)
Délibération 2016-012 : Gestion du port ostréicole : acte de candidature de la commune en application de l’article 22 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République – (Télécharger)

Service des affaires scolaires, enfance, jeunesse
Délibération 2016-013 : Tarifs de l’établissement multi-accueil « le Nid d’Anges » à compter du 1er janvier 2016 – (Télécharger)
Délibération 2016-014 : Rémunération des personnels relevant du Ministère de l’Éducation Nationale dans le cadre de l’animation de temps d’activités périscolaires – (Télécharger)

Ressources Humaines
Délibération 2016-015 : Recensement de la population – modification de la période d’activité - (Télécharger)

Informations diverses
Délibération 2016-016: Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés – décisions - (Télécharger)

Délibération supplémentaire
Délibération 2016-017 : Appel à projet Territoire à Énergie positive (T.E.Pos. - SYBARVAL) - signature d'une convention avec l'État - (Télécharger)