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Conseil Municipal du 5 juin 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 5 juin 2014

L'Ordre du jour du Conseil Municipal du 5 juin 2014   (Télécharger)

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL :
Délibération 2014-044 : Commission consultative des services publics locaux et commission de contrôle financier – désignation des membres – (Télécharger)
Délibération 2014-045 : commission communale des impôts directs – désignation des membres – (Télécharger)
Délibération 2014-046 : Désignation du délégué auprès du centre national d’action sociale (CNAS) – (Télécharger)
Délibération 2014-047 : Attribution de l’indemnité de conseil à Monsieur Jean-Jacques LOSSON, trésorier principal – (Télécharger)

FINANCES :
Délibération 2014-048 : Budget de la commune - Approbation du compte administratif 2013 – (Télécharger)
Délibération 2014-049 : Budget de la commune – Affectation du résultat de la section de fonctionnement année 2013 – (Télécharger)
Délibération 2014-050 : Budget ports et littoral - Approbation du compte administratif 2013 – (Télécharger)
Délibération 2014-051 : Budget ports et littoral – Affectation du résultat de la section de fonctionnement année 2013 – (Télécharger)
Délibération 2014-052 : répartition du fonds départemental d’aide à l’équipement des communes (F.D.A.E.C.) – année 2014 – (Télécharger)
Délibération 2014-053 : Mandat spécial donné à Sylvie MINVIELLE dans le cadre du jumelage avec la ville de LARGS (Écosse) – (Télécharger)
Délibération 2014-054 : Casino le Miami – rapport annuel du délégataire pour l’exercice 2012/2013 – (Télécharger)

RESSOURCES HUMAINES :
Délibération 2014-055 : Modification du tableau des effectifs à compter du 1er juin 2014 – (Télécharger)

ANIMATIONS - COMMUNICATION :
Délibération 2014-056 : Saison 2014 – fixation de l’abonnement mensuel pour l’accueil des peintres artistes saisonniers – (Télécharger)

DÉVELOPPEMENT DURABLE :
Délibération 2014-057: Convention de gestion du site de Saint Brice le Coulin Quinconces – 2014 – avenant – (Télécharger)
Délibération 2014-058: Règlement des usages site de Saint Brice le Coulin Quinconces – (Télécharger)

INTERCOMMUNALITÉ :
Délibération 2014-059 : Co.B.A.N. Atlantique – déchèteries professionnelles de la Coban - modifications statutaires et fixation des tarifs – (Télécharger)
Délibération 2014-060 : Syndicat intercommunal des transports d’élèves Nord Bassin (SITE) – arrêt des modalités de liquidation pour la dissolution du syndicat – (Télécharger)

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
Délibération 2014-061 : Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés – (Télécharger)